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Année 2016
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Année 2016
BUREAU DU 5 JANVIER 2016
Demande de subvention DETR 2016 - Construction salle multiactivités de Monts
Dispositif d'aide à l'immobilier d'entreprise du conseil départemental 37
BUREAU DU 21 JANVIER 2016
Avenant n° 1 au marché de prestations de service SOGEA
Avenant n° 1 au marché de prestation intellectuelle SCE5
Mission de diagnostic relative à la rénovation du cinéma de Montbazon
Travaux de réfection de peinture de l'ALSH d'Artannes
Contrat de fourniture de gaz de l'ALSH d'Esvres
Tarification des heures périscolaires - ALSH
Protection des poteaux type IPN de la salle multiactivités de Veigné
BUREAU DU 4 FÉVRIER 2016
Avenant contrat prêt Crédit Agricole - Transfert compétence eau assainissement
Avenant contrat prêt Caisse d'Epargne suite à la dissolution du Siptec
Avenant 1 - Travaux renforcement canalisations alimentation eau potable Veigné
MAO - Réhabilitation Esvres, extension réseau St-Branchs - Attribution du marché
Agenda d'accessibilité programmée - Attribution du marché
Programme pluriannuel de travaux entretien voirie réseaux - Attribution du marché
BUREAU DU 25 FÉVRIER 2016
Sacs en pastique pour collecte déchets ménagers - Attribution de marché
Demande de subvention Agence de l'Eau pour dossier déclaration STEP Esvres
Demande de subvention Agence de l'Eau pour construction STEP Esvres
Travaux transfert eaux d'Isoparc au réservoir Montbazon - Attribution de marché
Travaux réalisation renforcement réseaux à Montbazon - Avenant 1
MAO travaux renforcement canalisations RD 84 à St-Branchs - Avenant 2
Cession parcelle AC135 au profit de M. Colineau - Monts
Cession parcelle AC137 au profit de M. Marinier - Monts
Cession parcelle AC138 au profit de M. Richard - Monts
Cession parcelles AC140 et AC141 au profit de M. Guérin - Monts
Remplacement chauffage ALSH Beaumer à Monts
Travaux de signalisation ZAE St-Malo à Esvres
Réfection des gouttieres pôle jeunesse d'Artannes
Avenant de prolongation contrat d'assurance multirisques
BUREAU DU 10 MARS 2016
Fourniture bacs roulants OM
Gestion logements d'urgence à Sorigny
MAO réhabilation logements pour ALSH Esvres
Travaux voirie déchèterie Esvres
BUREAU DU 24 MARS 2016
Téléphonie - Attribution du marché
Réparation du camion benne
BUREAU DU 21 AVRIL 2016
Ateliers relais - Désignation mandataire pour recherche locataires
MAO programme 2016 eau à Monts et St-Branchs
MAO programme 2016 eau à Montbazon et Veigné
Modification des tarifs ALSH
BUREAU DU 26 MAI 2016
Demande de subvention Agence de l'Eau Loire Bretagne - Extension réseau assainissement rue de la Saulaie
Demande subvention Fonds National de prévention des risques professionnels
Rénovation des façades du PPE Les Petits Malins - Attribution marché
Travaux de voirie dans les ZAE de la Bouchardière et des Petits Partenais - Attribution du marché
BUREAU DU 16 JUIN 2016
Approbation programme de construction ALSH Truyes
Balayage mécanique de chaussées et nettoiement des ZAE - Attribution marché
Cession parcelle A3590 à M. Giner - La Grange Barbier Montbazon
Construction salle multiactivités Monts - Attribution lot serrurerie
Demande subvention Agence de l'Eau, Réalisation schéma assainissement Truyes
Examen demande Cofiroute - Déplacement canalisation A10-A85
BUREAU DU 30 JUIN 2016
Travaux renforcement réseau EP + réhablitation extension EU à Monts et Veigné
Extension réseaux AEU et AEP à Sorigny
MAO Etude d'opportunité construction déchèterie et PF de co-compostage
Missions de programmation, organisation et promotion de l'évènementiel
Subvention Agence de l'Eau extension réseau assainissement rue de la Saulaie
Création d'un nouveau site internet
BUREAU DU 11 JUILLET 2016
ZAE La Tour Carrée - Aliénation parcelle ZI 1130 à la commune de Truyes
MAO construction d'un ALSH à Truyes
Demande de subvention 2016 CRST, CAF et FDD - Projet ALSH Truyes
Fermetures 2017 des ALSH
Acquisition de matériel informatique
Fourniture de gaz pour le gymnase de Truyes
Remise en état parcelle BP0020, travaux aménagement extérieur piscine Monts
BUREAU DU 28 JUILLET 2016
Convention pour la gestion des déchets végétaux de la CCVI
BUREAU DU 11 AOÛT 2016 (Exceptionnel)
Location de l'atelier relais n° 4 à Sorigny
BUREAU DU 1 SEPTEMBRE 2016
Assainissement eaux usées - Avenant 1- rue du Val de l'Indre RD 17 à Monts
Travaux de peinture ALSH de Veigné
Approbation dun agenda d'accessibilité programmée (Ad'Ap)
ZAE Grange Barbier - Cession de parcelles à 2D Construction Grand Ouest
Demande subvention CAF - Achat matériel informatique et lecteurs autonomes
Demande subvention CAF - Travaux de réhabilitation Les Petits Malins à Veigné
Demande d'adhésion au fonds de solidarité pour le logement (FSL)
Répartition des sièges communautaires
Siège social du nouvel EPCI créé par fusion extension
Nom du nouvel EPCI créé par fusion extension
BUREAU DU 15 SEPTEMBRE 2016
Travaux renforcement canalisations AEP à St-Branchs
Travaux renouvellement réseaux à Montbazon et Veigné et extension réseaux AEP et AEU à Veigné
Station d'épuration d'Esvres - Etude géotechnique
Fixation des redevances du service public d'eau potable
Fixation des redevances du service d'assainissement collectif des eaux usées
Fixation de la participation pour le financement de l'assainissement collectif PAC
Promesse de bail rural de fermage agricole à M. Beunet
Fourniture et installation colonnes à verre ménager (Lot 2 - colonnes enterrées)
Déplacement d'un conteneur à verre enterré à Veigné
BUREAU DU 29 SEPTEMBRE 2016
Fourniture et installation de colonnes à verre ménager - Lot 1 colonnes aériennes
Construction ALSH à Truyes - Attribution de la mission de contrôle technique
Travaux - Multiaccueil Les petits Malins à Veigné
Réalisation tests préalables réception travaux Monts, St-Branchs, Sorigny, Veigné
Mission de topographie pour construction STEP d'Esvres
Désignation d'1 représentant CCVI au groupe bilan prospectif du SMAT
ZAE Grange Barbier à Montbazon - Cession au profit de M. et Mme Giner
ZAE Grange Barbier à Montbazon - Cession 2D Construction Grand Ouest
BUREAU DU 20 OCTOBRE 2016
Aménagement paysager extension nord La Bouchardière à Monts - Choix entreprise
Demande subvention CAF - Travaux d'accessibilité structures ALSH, Multiaccueils et accueil jeunes Artannes
Travaux assainissement eaux usées rue de la Saulaie à St-Branchs et La Dorée à Esvres - Attribution marché
Travaux de réhabilitation et de réaménagament bloc sanitaire ALSH maternelle Montbazon
BUREAU DU 03 NOVEMBRE 2016
MAO construction MAM à Montbazon - Attribution du marché
Travaux alimentation EP et AEU - Montbazon, St-Branchs, Sorigny, Truyes
BUREAU DU 24 NOVEMBRE 2016
Budget eau potable - Autorisation arbitrage taux fixe
Demande subvention - Réalisation sectorisation à Truyes
Réhabilitation réseaux Monts et extension réseaux St-Branchs
Tests préalables réception travaux
BUREAU DU 01 DÉCEMBRE 2016
Gestion entretien aires accueil gens du voyage
Service téléphonie mobile - Marché
Transfert de la bibliothèque de Montbazon
BUREAU DU 15 DÉCEMBRE 2016
Fourniture de gaz accueil de loisirs Esvres - Attribution marché
Fournitures administratives - Attribution du marché
Gens du voyage - Tarifs des aires d'accueil
MAO construction ALSH maternelles élémentaires à Truyes - Avenant 1
Subvention DETR 2017 - Construction ALSH Truyes
Travaux d'assainissement eaux usées - Allée de la Charmeraie Veigné
ZAE Grange Barbier à Montbazon - Cession parcelle A3649
Accès directs
