Modification règlement intérieur ALSH
Création de postes dispositif emplois d'avenir
Commission Intercommunale des Impôts Directs
Budget principal - DM n° 4
Budget eau potable - DM n° 3
Budget assainissement - DM n
Convention objectifs et financement CAF PSO ALSH
PV mise à dispo biens mobiliers lecture publique commune d'Esvres
PV mise à dispo biens mobiliers lecture publique commune de truyes
Attribution subvention Asso Synchro Ripault Val de l'Indre
Convention avec Le Relais pour gestion des textiles en déchèteries
Avenant n°2 au contrat de reprise des papiers cartons avec Revipac
Convention avec Ocad3e 2015-2020
Tarification 2015 et prélèvement taxe de séjour
Modification facturation branchements assainissement abonnés Truyes
Autorisation écritures non budgétaires amortissement d'un bien immo
Effacement de la dette procédure de surendettement
Mise à dispo agents issus transfert enfance jeunesse
Création de postes dispositif contrats uniques din
Débat sur les Orientations Budgétaires 2015
Création d'un budget annexe ADS
Dépenses à imputer au compte 6232 - Fêtes et cérémonies
Avenant n° 1 au marché pour l'exexution des prestations de nettoyage
FACLOS - Attribution d'une subvention pour la création de 12 logements sociaux - La tour Carrée 2 à Truyes
Avenant n° 1 au marché d'exploitation des déchèteries d'Esvres et de Saint-Branchs
Avenant n° 1 au marché d'élimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés
Convention pour la gestion des déchets végétaux de la CCVI à compter du 1er mai 2015
Modification du règlement de service d'eau de la commune de Truyes
Modification du règlement de service d'assainissement collectif de la commune de Truy
Lecture publique - Médiathèque communautaire de Monts - Convention de partenariat avec l'Association Livre et Culture
Lecture publique - Médiathèque communautaire d'Esvres - Convention de partenariat avec le CCAS d'Esvres
Saison culturelle communautaire et PACT 2016
Participation financière à l'élimination des déchets collectés par Emmaüs chez les habitants de la CCVI
Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs
Evaluation à mi-parcours du programme local de l'habitat 2012-2017
Acquisition de la parcelle ZO 367 dans le cadre de la construction de la station d'épuration d'Esvres
Achat du terrain constituant le périmètre de protection immédiate du forage de la Grenouillère
Dissolution du SIPTEC
Budget principal - Décision modificative n° 2015-02
Budget général - Autorisations de programmes et crédits de paiement 2015
Budget annexe Ateliers relais - Décision modificative n° 2015-02
Budget annexe Eau potable - Décision modificative n° 2015-02
Budget assainissement - Décision modificative n° 2015-02
Convention de refacturation des frais de fonctionnement entre le Syndicat Mixte Sud Indre Développement et la CCVI
Modification du tableau des effectifs
Présentation du rapport d'activités 2014
Avis sur le Projet de Schéma Départemental de Coopération IntercommunaLecture publique - Médiathèque communautaire de Monts - Convention de partenariat avec l'Association Livre et Culture
