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Année 2015
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Année 2015
BUREAU DU 16 JANVIER 2015
Demande de subvention DETR 2015 - véhicule électrique
Demande de subvention DETR 2015 - Service unifié pour l'instruction des autorisations et des actes du droit des sols - Acquisition de matériel informatique
BUREAU DU 19 FÉVRIER 2015
Réalisation de l'étude patrimoniale de réseau d'eau potable de la commune de Truyes - Attribution du marché
Piscines communautaires - Tarifs d'utilisation par les communes extérieures à la CCVI
BUREAU DU 12 MARS 2015
Demande de subvention auprès du Conseil Général d'Indre-et-Loire au titre du CDDS - Construction des atelies relais Isoparc
Demande de subvention auprès du Conseil Général d'Indre-et-Loire au titre du CDDS - Construction des ateliers relais Even Parc
Avenant n° 2 au marché de travaux d'assainissement des eaux usées rue Jules Ferry à Veigné
Création d'une voie nouvelle à la ZAE Tour Carrée à Truyes - Attribution du marché de travaux
BUREAU DU 02 AVRIL 2015
Attribution marché agenda 21
Demande sub CDDS SMA Veigné
Location a TBfibre
Attribution marché logiciel ADS
Décision Taxe de séjour
Avenant 1 lot 12 marché de construction de l'hôtel communautaire
Attribution marché fibre optique
Hébergement et assistance système intégré de gestion de bibliothèque
BUREAU DU 14 AVRIL 2015
Prix de revente aux particuliers des bacs à déchets végétaux
Salles multiactivités de Sorigny, Montbazon et Esvres - Installation de parois vitrées
Travaux d'alimentation en eau potable et assainissement des eaux usées - Rue de la Plaine à Montbazon - Attribution du marché
Travaux d'entretien des sentiers de randonnée pédestre - Attribution du marché
BUREAU DU 23 AVRIL 2015
Contrat de maintenance et d'hébergement du système informatique d'accès aux sites des déchèteries
BUREAU DU 12 MAI 2015
Avenant n°3 MOe hôtel communautaire
Attribution marché mobilier hôtel communautaire
Attribution marché Création de l'itinéraire Saint Jacques de Compostelle
BUREAU DU 28 MAI 2015
Fourniture et mise en oeuvre d'une solution de téléphonie en IP pour l'équipement de l'hôtel communautaire - Attribution du marché
Construction d'un hôtel communautaire - Avenants aux marchés de travaux
Construction d'un bâtiment d'ateliers relais situés sur la ZAE Even Parc à Esvres - Avenant aux marchés de travaux
Cession des parcelles A3578 + A3577, 3345 et 3346 au profit de la sté 2D Construction
Cession de la parcelle A3349 au profit de la sté 2D Construction Grand Ouest - ZAE La Grange Barbier à Montbazon
ZAE La Bouchardière à Monts - Déploiement du réseau électrique basse tension - Devis du SIEIL
Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'assainissement des eaux usées et d'eau potable 2013 à Veigné
BUREAU DU 04 JUIN 2015
Matériel informatique (copieur) Hôtel communautaire
Tarification ALSH modifiée en séance
Maintenance bennes OM
Maintenance ascenseurs Cinéma Le Générique et ALSH à Montbazon
Attribution marché alimentation AEP aérodrome Sorigny
Attribution marché révision du plan d'épandage de la station d'épuration de Monts
BUREAU DU 18 JUIN 2015
Travaux de déploiement d'un réseau de collecte et d'un réseau de desserte de fibre optique dans la ZAE Grange Barbier - Attribution du marché
Déc° apprentissage
Piscine St Branchs tarifs 2015
Déc° prise en charge branchement MG Clean
Construction d'un hôtel communautaire - Avenants aux marchés de travaux
Décision marché propreté HC
Construction d'une trésorerie publique - Avenants aux marchés de travaux
Rénovation des façades du pôle petite enfance à Veigné - Attribution du marché
BUREAU DU 25 JUIN 2015
Emprunt Budget eau potable - Choix de l'organisme prêteur
BUREAU DU 02 JUILLET 2015
Emprunt de 1 900 000 € pour financer les investissements 2015 du budget principal
Travaux pour l'extension de la ZAE de la Bouchardière Nord sur la commune de Monts - Attribution du marché
Maitrise d'oeuvre réalisation des W d'alimentation en eau potable et d'assainissement eaux usées à Monts - Attribution du marché
Maitrise d'oeuvre pour la construction de la station d'épuration d'Esvres - Attribution du marché
Fourniture de matériel info, mise en place et maintenance du réseau info - Attribution du marché
BUREAU DU 27 AOÛT 2015
Acquisition de 6 places d'accueil pour la crèche
Extension du réseau d'eau potable à la petite Lyonnerie à Sorigny
Ateliers relais à esvres - Location de l'atelier relais n° 2
BUREAU DU 10 SEPTEMBRE 2015
Travaux de réalisation du renforcement des résaux d'alimentation en eau potable rue de la Plaine à Montbazon - Attribution du marché
Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement eaux usées à Veigné - Attribution du marché
Ateliers relais à Sorigny ZA Isoparc - Location des ateliers relais n° 1, 2 et 3
BUREAU DU 24 SEPTEMBRE 2015
Emprunt budget ateliers relais - Choix de l'organisme prêteur
Ateliers relais - Désignation d'un mandataire pour la recherche de locataires
Demande d'adhésion au Fonds de Solidarité pour le Logement par le Conseil Départemental
Transport des écoles
Bail du centre des finances publiques
BUREAU DU 01 OCTOBRE 2015
Travaux de peinture à l'ALSH de Sorigny
BUREAU DU 15 OCTOBRE 2015
Demandes de subventions auprès de la CAF
Acquisition de la parcelle ZO 367 dans le cadre de la construction de la station d'épuration d'Esvres
BUREAU 05 NOVEMBRE 2015
Collecte de verre en apport volontaire - Attribution du marché
Travaux pour le renforcement des canalisations d'alimentation en eau potable RD n° 910 à Veigné - Attribution du marché
Révision du plan d'épandage de la station d'épuration de Monts - Avenant n° 1 au marché
BUREAU DU 03 DÉCEMBRE 2015
Fourniture d'électricité pour l'hôtel communautaire et la piscine de Saint-Branchs - Attribution du marché
Contrat de vente de gaz pour l'ALSH de Veigné
Exploitation du service d'assainissement non collectif - attribution du marché
Exploitation du service de transport par autocar des enfants des ALSH des écoles d'Artannes et Monts - Attribution du marché
Salle multiactivités de Veigné - Avenant au marché de travaux
Demande de subvention CDDS 2016 - Projet ALSH d'Esvres
Demande de subvention CDDS - Projet Salle multiactivités de Monts
Trésorerie publique - Aménagement de placards
Trésorerie publique - Installation d'une clôture et d'un portillon
Emprunt - Réalisation d'un contrat de prêt PSPL de 337 020 € auprès de la CDC pour les travaux de la trésorerie
BUREAU DU 08 DÉCEMBRE 2015
Déplacement de conduite et reprise de branchement suite à la casse de canalisation en propriété privée sur la commune de Sorigny
BUREAU DU 17 DÉCEMBRE 2015
Fixation des redevances du service public d'assainissement non collectif des eaux usées
Demande subvention Agence Eau Loire Bretagne - contrôles conception réalisatrion installations
Demande subvention Agence Eau Loire Bretagne - extension réseau assainissement Pièces Viviers Sorigny
Accès directs
