1 Administration générale
- Définition et composition des commissions
- Election des membres des commissions
- Délégation d'attributions au bureau et au Président
- Indemnités de fonction des élus communautaires
- DSP Principe de désignation des membres
- Désignation référent protection civile mise en sécurité population
- Adhésion et élection d'un représentant CNAS
- Adhésion au GIP RECIA
- Convention Préfecture pour actes au contrôle de légalité
- Désignation représentants au SMAT
- Désignation représentants au Smictom du Chinonais
- Désignation représentants à Touraine Propre
- Désignation représentants au SAVI
- Désignation représentants au SICALA
- Désignation représentants au SIVOM
- Désignation représentants Syndicat de la Manse
- Désignation représentants à Sud Indre Développement
- Désignation représentants au Pays Indre et Cher
- Désignation représentants à Touraine Cher Numérique
- Désignation représentants au SITS de Montbazon
- Désignation représentants SITS du Pays de Rabelais
- Désignation représentants au PNR Loire Anjou Touraine
2. Finances
- Election des membres de la CAO
- DSP - Election des membres de la commission
- Composition et élection de la CLECT
- Désignation membres de la CIID
- Demande de subvention DETR2017
- Moyens modernes de paiement
- Budget assainissement Autorisation de liquider et mandater
- Budget principal Autorisation de liquider, mandater
- Dépenses à imputer au compte 6232
3. Aménagement
- Désignation représentants COPIL et comité d'évaluation Agenda 21
- Election représentants comité de suivi ADS
- Demande d'adhésion au SMAT
4. Aménagement et Développement économique
- ZAC Even Parc - Désignation représentants CAO de la SET
- ZAC EVen Parc - Désignation représentants au COPIL
- ZAC Les Gués - Désignation représentants CAO de la SET
- ZAC Les Gués - Désignation représentants au COPIL
- ZAC La Loge - Désignation représentants au COPIL
5. Enfance et jeunesse
6. Sports
7. Déchets
8. Insertion professionnelle et Développement économique
- Election représentants à PISE
- Election représentants à ATS
- Désignation représentants à la Mission Locale de Touraine
- Désignation représentants à la Mission Locale du chinonais.
- Election représentants à la Maison de l'Emploi du pays du Chinonais.
- Election représentants à AREFI
- Election représentants à ITC
9. Ressources humaines
- Recrutement d'agents sur emplois occasionnels ou saisonniers
- Tableau des effectifs
- Mise en place du RIFSEEP - Part IFSE
- Modalités de prise en charge des frais de déplacements.
10. Eau et assainissement
- Adoption du règlement de service d'assainissement non collectif
- Fixation des redevances du service d'assainissement non collectif
11. Culture
- Election des représentants Asso Les Amis de l'espace Pierre Méry
- Election représentants Asso CEDR
- Tarifs saison culturelle2017 (territoire ex CCPAR)
12. Tourisme
- Désignation représentants OTVI
- Désignation représentants SPL
- Tarification 2017 et prélèvement taxe de séjour
