Conseil 29 juin 2017

2. Finances

3. Aménagement et très haut débit

3.1. Avenant n° 5 à la convention publique d’aménagement pour l’extension de la ZAE de Saint-Malo Le Grand Berchenay – Commune d’Esvres

3.2. Contribution au Fonds de Solidarité Logement (FSL) sollicitée par le Département d’Indre-et-Loire pour l’année 2017

4. Habitat et Logement

4.1. Possibilité d’exemption pour les communes soumises à l’article 55 de la loi SRU

4.2. Convention régissant le versement de l’allocation de logement temporaire (ALT2) pour les aires d’accueil des gens du voyage

5. Enfance jeunesse

5.1. Délégation de service public pour la gestion des centres multi-accueils de la petite enfance – Rapport 2016 du délégataire « ex CCVI »

5.2. Délégation de service public pour la gestion des centres multi-accueils de la petite enfance – Rapport 2016 du délégataire « ex CCPAR »

5.3. Rapport d’activités du multi-accueil Baby’s O Parc – Rapport 2016

5.4. Acquisition de places d’accueil des jeunes enfants dans une structure multi-accueil collective située dans la Zone d’Isoparc à Sorigny – Avenant n°1 au marché

6. Sports

6.1. Délégation de service public pour la construction et l’exploitation de la piscine couverte de Monts - Rapport 2016 du délégataire

6.2. Attribution de subventions – Rayonnement communautaire sportif et clubs à objet natatoire

6.3. Piscine communautaire de Saint-Branchs – Tarifs saison 2017

6.4. Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) de la piscine de Saint-Branchs

6.5. Salles multi-activités - Convention de gestion avec la commune de Monts

7. Déchets ménagers

7.1. Approbation du rapport prix qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers pour l’exercice 2016

7.2. Information sur le projet de déchèterie d’ISOPARC (Présentation en séance)

8. Développement économique

8.1. Adhésion au réseau régional économique Centre Val de Loire (RECVL) Dev’Up

8.2. Présentation des dispositifs d’emploi et d’insertion du territoire (Présentation en séance)

8.3. Attribution de subventions auprès des acteurs de l’emploi

9. Ressources Humaines

9.1. Présentation de l’organigramme (Présentation en séance)

10. Eau et assainissement

10.1. Approbation du rapport prix qualité du service d’eau potable pour l’exercice 2016

10.2. Approbation du rapport prix qualité du service d’assainissement collectif pour l’exercice 2016

10.3. Approbation du rapport prix qualité du service d’assainissement non collectif pour l’exercice 2016

10.4. Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la modification des points A5 des stations d’épuration de Monts et Montbazon

10.5. Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour le renouvellement du réseau d’eau potable RD 910 à Sorigny

10.6. Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour le suivi des pesticides et des nitrates dans le captage de La Taille de la justice à Esvres

10.7. Construction d’une station d’épuration à Sainte-Catherine de Fierbois – Avenant au marché

11. Culture et lecture publique

11.1. Attribution d’une subvention intercommunale à l’Association culturelle « Atout Lire » de Sorigny

11.2. Attribution de subventions intercommunales aux associations culturelles du territoire

11.3. Etablissement de la charte du bibliothécaire volontaire du réseau des bibliothèques

11.4. Dispositif contrat de territoire lecture

11.5. Saison culturelle 2018 – Tarification

12. Bâtiment et voirie

12.1. Construction d’un accueil de loisirs sans hébergement à Truyes – Attribution des marchés de travaux

12.2. Réhabilitation et extension d’un accueil de loisirs sans hébergement à Vallères – Avenant aux marchés de travaux

12.3. Fourniture et livraison d’un bâtiment modulaire pour l’extension du pôle petite enfance sur la commune d’Esvres-sur-Indre - Attribution du marché

12.4. Travaux liés à l’aménagement de la ZAC des Loges à Azay-le-Rideau – Attribution des marchés

12.5. SIEIL – Loi Transition énergétique par la croissance verte – désignation des représentants de Touraine Vallée de l’Indre à la commission consultative paritaire

13. Tourisme

13.1. Convention d’objectifs entre l’Office de Tourisme Azay – Chinon Val de Loire et la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre

13.2. Convention d’occupation du domaine public et de mise à disposition de biens meubles avec l’Association « Office de tourisme Azay – Chinon Val de Loire »

14. Transports

14.1. Convention de délégation de compétence d’organisation de transports scolaires entre la Région Centre Val de Loire et les organisateurs de second rang de l’Indre et Loire

14.2. Dispositif écoles et cinémas

14.3. Dissolution du SITS de Montbazon

14.4. Transport des enfants en direction des ALSH communautaires le mercredi

15. Administration générale

15.1. Règlement intérieur du conseil communautaire

15.2. Acquisition d’un terrain à la forteresse de Montbazon

15.3. Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été de 2024

Conseil du 29 juin 2017