Conseil 13 octobre 2017

 1.     Finances

1.1.      Budget principal - Décision modificative n° 1

1.2.      Budget annexe « zones d’activités » - Décision modificative n° 1

1.3.      Budget annexe « ateliers relais » - Décision modificative n° 2

1.4.      Budget annexe « assainissement » - Décision modificative n° 1

1.5.      Budget annexe « eau potable » - Décision modificative n° 1

1.6.      Budget annexe  « eau potable » – Créances irrécouvrables

2.    Aménagement et très haut débit

2.1.      Proposition d’adhésion de Touraine Vallée de l’Indre à l’Agence Départementale d’Aide aux Collectivités Locales (ADAC) 

3.     Déchets ménagers

3.1.      Exploitation des déchèteries d’Esvres-sur-Indre et de Saint-Branchs – Attribution du marché

3.2.      Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés – Attribution du marché

3.3.      Convention avec GRDF pour l’installation d’un répéteur nécessaire à la radio-relève des compteurs de gaz

3.4.      Unification progressive des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)

4.    Développement économique

4.1.      Salon du MEDEF - Convention de partenariat

5.    Ressources humaines

5.1.      Modification du tableau des effectifs

6.     Eau et assainissement

6.1.      Présentation de la station d’épuration d’Esvres (Présentation en séance)

6.2.      Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la réalisation du dossier LOI sur l’eau de la station d’épuration d’Esvres-sur-Indre

6.3.      Avenant à la convention Orange pour l’occupation du réservoir de Sainte-Catherine de Fierbois

6.4.      Fixation des redevances du service public d’eau potable

6.5.      Fixation du montant de la participation pour le financement de l’assainissement collectif

6.6.      Réalisation d’un contrôle des installations intérieures de collecte des eaux usées, raccordées au réseau d’assainissement collectif, dans le cadre d’une vente immobilière

7.    Culture et lecture publique

7.1.      Validation du projet artistique et culturel de territoire (PACT) pour l’année 2018

8.     Bâtiment et voirie

8.1.      Eclairage public sur les voies communautaires et zones d’activités économiques : Adhésion au SIEIL - Intérêt communautaire

8.2.      Office de Tourisme de Montbazon : Travaux de peintures des façades - Déclaration préalable

8.3.      Autorisation donnée au Président à signer la convention de desserte en gaz à la ZAC de la Loge – extension Tranche 1

9.    Administration générale

9.1.      Election des membres de la commission « Communication »

9.2.      Modification d’un représentant Touraine Vallée de l’Indre au sein du Syndicat Mixte du Pays Indre et Cher