Conseil du 14 décembre 2017 - Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre

0. Approbation du compte rendu de la séance du 9 novembre 2017

1. Finances

1.1. Budget principal – Autorisation de programme et crédits de paiement

1.2. Budget principal – Décision modificative n° 2

1.3. Budget principal – Créances irrécouvrables

1.4. Budget annexe « Eau potable » - Remboursement d’un emprunt à la commune de Monts

1.5. Budget annexe « Eau potable » - Décision modificative n° 2

1.6. Fonds de concours – Travaux de la salle de motricité de l’école maternelle de Montbazon

1.7. Budget annexe « Ateliers relais » - Clôture

1.8. Budget annexe « assainissement » - Décision modificative n° 2

2. Habitat et Logement

2.1. Gestion des aires d'accueil des gens du voyage situées à Monts et Veigné : Attribution du marché

3. Enfance jeunesse

3.1. Convention relative à l’attribution d’une subvention à la Maison des Assistants Maternels d’Esvres sur Indre, constituée sous forme associative

3.2. Convention relative à l’attribution d’une subvention à la Maison des Assistants Maternels de Montbazon, constituée sous forme associative

3.3. Convention relative à l’attribution d’une subvention à la Maison des Assistants Maternels de Veigné, constituée sous forme associative

4. Sports

4.1. Adoption du règlement pour le versement de subventions aux associations sportives

5. Déchets ménagers

5.1. Convention tripartite pour l’installation d’une colonne à verre enterrée à Veigné

5.2. Contrat pour le recyclage des emballages pour la période 2018-2022 avec CITEO

5.3. Contrat pour le recyclage des papiers pour la période 2018-2022 avec CITEO

5.4. Contrat de reprise des plastiques avec Valorplast pour la période 2018-2022

5.5. Convention pour l’utilisation du domaine privé dans le cadre de la collecte des déchets ménagers par la régie de collecte

5.6. Redevance spéciale pour les producteurs de déchets assimiles aux déchets ménagers

5.7. Prix de revente aux particuliers des bacs à déchets végétaux

5.8. Contrat de reprise avec VERALLIA pour le recyclage du verre

5.9. Contrat de reprise avec REVIPAC pour le recyclage des cartons

5.10. Contrat de reprise avec REGEAL AFFIMET pour le recyclage de l’aluminium

5.11. Contrat de reprise avec ARCELOR MITTAL pour le recyclage de l’acier

6. Développement économique

6.1. SRDEII: Autorisation donnée au Président de signer la convention de déclinaison et adoption du Projet local de développement économique

6.2. Adoption du règlement des Aides aux entreprises

6.3. Approbation du périmètre des Zones d’Activités Economiques

6.4. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de Monsieur Lefeuvre

6.5. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de Monsieur ZOCK

6.6. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de Madame Goussaire

7. Ressources Humaines

7.1. Modification du tableau des effectifs

8. Eau et assainissement

8.1. Travaux sur les réseaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement en eaux usées à Sorigny (Ront-Point Isoparc et Rue de la Voie Dieu) et à Truyes (Rue de Vauzelle et Rue de la Cartonnerie) : Attribution des marchés

8.2. Travaux nécessaires au renforcement et au renouvellement des réseaux d’Alimentation en Eau Potable et d’Assainissement Eaux Usées, Rue de Tours et rue Carlotti à Esvres-sur-Indre : Avenant n° 1

8.3. Procédure d’aide financière aux particuliers dans le cadre des travaux de mise aux normes des installations, imposés par les arrêtés préfectoraux déclarant d’utilité publique les périmètres de protection des forages de Villeperdue

8.4. Convention pour l’organisation du transfert des réseaux d’eau et d’assainissement collectif du domaine des Iris à Sorigny

8.5. Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour les contrôles de conception et de réalisation des installations nouvelles d’assainissement autonome

8.6. Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la sectorisation du réseau d’eau potable des communes de Monts, Montbazon et Veigné

8.7. Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la sectorisation du réseau d’eau potable de la commune de Villeperdue

9. Culture – Lecture publique

9.1. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association culturelle ANIM’A LIVRES du réseau de lecture publique

9.2. Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de l’aide sélective à la création et à la modernisation de salles en zone insuffisamment équipée

10. Social

10.1. Création d’une Maison de Service Au Public (MSAP) à Montbazon

11. Bâtiment et voirie

11.1. Maîtrise d’œuvre portant sur la construction d’un espace culturel à Monts : Attribution du marché

11.2. Cinéma Le Générique : Autorisation de déposer les documents d’urbanisme

11.3. Marché de voirie à bons de commandes : Convention groupement de commandes

11.4. Convention avec GRDF pour l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelève - Salle multi-activités de Montbazon

11.5. Construction d’une gendarmerie

12. Hydraulique

12.1. Convention avec l’Etat pour la gestion digues domaniales

13. Tourisme

13.1. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la commune de Villaines les Rochers pour l’espace Culturel Osier Vannerie (ECOV) :

14. Administration générale

14.1. Groupement de commandes pour l’achat de véhicules utilitaires propres

14.3. Fonds de Soutien à l’Investissement Local (FSIL) 2018

15. Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire