Conseil du 01 février 2018

1.     Finances

1.1.      Montant prévisionnel des attributions de compensation 2018

1.2.      Convention entre la Communauté de Communes et les communes membres pour le reversement du fonds de soutien pour les activités périscolaires 2017 - 2018

2.     Aménagement

2.1.      Avis sur la demande d’autorisation environnementale à joindre à l’enquête publique relative au projet d'aménagement à 2 x 3 voies de l’autoroute A10 entre Poitiers Sud et Veigné 

3.     Enfance jeunesse

3.1.      Révision du règlement intérieur de la commission accès aux places

3.2.      Demande de subvention d'équilibre et révision de la convention de gestion avec l’Association ACHIL

4.     Sports

4.1.      Salle Multi-Activités d'Artannes-sur-Indre et gymnase « Le Bellevue » à Azay-le-Rideau - Autorisation de déposer les demandes d’autorisations d’urbanisme

4.2.      Piscine de Monts : Autorisation donnée au Président de signer une convention avec des établissements scolaires pour l’utilisation de la piscine

4.3.      Salle multiactivités d’Artannes-sur-Indre - Convention de mise à disposition d’un terrain

5.     Déchets ménagers

5.1.      Demande d’avis sur le projet de modifications statutaires du Syndicat Touraine Propre

5.2.      Modalité du choix des communes pour la collecte des déchets végétaux en PAP

 6.     Développement économique

6.1.     Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de M. Mouchet

6.2.     Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de M. Renoir

7.     Ressources humaines

7.1.      Création d'un emploi permanent pour le service développement économique

7.2.      Mise en place du RIFSEEP - part IFSE

8.     Eau et assainissement

8.1.      Choix du mode de gestion du service assainissement collectif de la commune de Villeperdue

8.2.      Avenant n°2 au contrat d'affermage du service d'assainissement collectif de la commune de Saint-Branchs

9.     Culture – Lecture publique

9.1.      Convention d'objectifs avec l’Association « bibliothèque de Truyes »

10.  Bâtiment et voirie

10.1.   Entretien des espaces verts communautaires : attribution des marchés

10.2.   Construction d’une Maison des Assistants Maternels à Montbazon : Avenants aux marchés de travaux

10.3.   Construction d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement  à Saché : Avenants au marché de travaux

10.4.   Construction d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement  à Truyes : Avenants aux marchés de travaux

11.  GEMAPI - Hydraulique

11.1.   Demande d’avis sur le projet de modifications statutaires du Syndicat d’Aménagement de la Vallée de l’Indre (SAVI)

12.  Tourisme

12.1.   Fonds de concours Tourisme : financement des projets communaux par la taxe de séjour

12.2.   Entretien du balisage des sentiers de randonnée pédestre – Convention avec la Fédération Départementale de Randonnée Pédestre

 13.  Administration générale

13.1.   Demande de subventions au Conseil Départemental au titre du Fonds Départemental de Développement (F2D) – Année 2018

13.2.   Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - Année 2018

13.3.   Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Loire et de ses Affluents (SICALA)

13.4.   Protocole transactionnel avec le Département d’Indre-et-Loire en vue de la dissolution du Syndicat Mixte Sud Indre Développement

13.5.   Motion de soutien à l’hôpital du Chinonais