Conseil du 29 mars 2018

0.     Approbation du compte rendu de la séance du 15 mars 2018

 

1.     Finances

1.1.      Budget principal :

1.1.1.     Compte de gestion 2017

1.1.2.     Compte administratif 2017

1.1.3.     Affectation des résultats 2017

1.1.4.     Budget primitif 2018

1.1.5.     Autorisations de programmes et crédits de paiement 2018

1.1.6.     Vote des taux 2018 de la TEOM

1.1.7.     Vote des taux de CFE et de taxes ménages pour 2018

 

1.2.      Budget annexe ateliers relais :

1.2.1.     Compte de gestion 2017

1.2.2.     Compte administratif 2017

 

1.3.      Budget annexe eau potable :

1.3.1.     Compte de gestion 2017

1.3.2.     Compte administratif 2017

1.3.3.     Affectation des résultats 2017

1.3.4.     Budget primitif 2018

 

1.4.      Budget annexe assainissement :

1.4.1.     Compte de gestion 2017

1.4.2.     Compte administratif 2017

1.4.3.     Affectation des résultats 2017

1.4.4.     Budget primitif 2018

 

 1.5.      Budget annexe zones d’activités :

1.5.1.     Compte de gestion 2017

1.5.2.     Compte administratif 2017

1.5.3.     Affectation des résultats 2017

1.5.4.     Budget primitif 2018

 

2.     Aménagement et habitat

2.1.      FACLOS - Attribution d’une subvention pour la construction de quatorze logements sociaux – Commune de Sorigny

2.2.      Mise en œuvre d’une démarche de Maîtrise d’Œuvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour la création de terrains familiaux pour les gens du voyage dans les conditions prescrites par le schéma départemental

2.3.      Plan Climat Air Energie Territorial - lancement de l'élaboration et porter à connaissance

 

3.     Enfance jeunesse

3.1.      Groupement de commandes pour les prestations de repas et de goûter sur la commune de Sorigny

3.2.      Convention d'objectifs ALSH périscolaires - extrascolaires et courts séjours

3.3.      Convention de mise à disposition partielle et de cogérance des locaux scolaires avec la commune de Vallères

3.4.      Demande de subvention auprès de la CAF pour la Quinzaine de la Parentalité 2018

 

4.     Sports

4.1.      Délégation de service public pour la construction et l’exploitation de la piscine couverte de Monts - Rapport 2016-2017 du délégataire

4.2.      Attribution de subventions – Manifestations sportives de rayonnement communautaire 2018

 

5.     Déchets ménagers

5.1.      Choix des fréquences de collecte des déchets ménagers au 1er janvier 2019 pour les communes gérées par le SMICTOM du Chinonais

5.2.      Choix de collecte des déchets ménagers au 1er janvier 2019 pour les communes gérées par le SMICTOM du Chinonais - Points de regroupement

5.3.      Optimisation de la collecte au 1er janvier 2019 pour les communes gérées par le SMICTOM du Chinonais - remplacement des sacs noirs par les bacs noirs

 

 6.     Développement économique et Insertion professionnelle

6.1.      Fourniture d’une station de distribution d’hydrogène gazeux haute pression pour véhicule léger - Attribution du marché et assujettissement à la TVA

6.2.      Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de Mme Stéphanie Picard

6.3.      Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de Mme et M. Jennifer et Christophe Martin

6.4.      Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de Mme Hélène Norguet

6.5.      Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de M. David Durin

6.6.      Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de M. Stéphane Henry

6.7.      Attribution de subventions auprès des acteurs de l’emploi

6.8.      Désignation d’un représentant Touraine Vallée de l’Indre au sein de l’Association Touraine Ouest Emploi

 

7.     Ressources Humaines

7.1.      Mise à disposition de personnel issus du service enfance-jeunesse, au profit des communes membres :

7.2.      Convention et attribution d’une subvention au Comité d’œuvres Sociales (COS)

 

8.     Eau et assainissement

8.1.      Convention avec le CEA pour la réalisation des travaux indiqués dans la DUP du forage du CEA

8.2.      Convention de groupement de commandes avec la commune de Veigné pour la réalisation des travaux de dévoiement des réseaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales rue du Poitou à Veigné

8.3.      Demande de subvention pour le schéma directeur d'assainissement des eaux usées de la commune de Sainte Catherine de Fierbois

 

9.     Culture – Lecture publique

9.1.      Attribution de subventions intercommunales aux associations culturelles du réseau de lecture publique du territoire

9.2.      Attribution de subventions intercommunales aux associations culturelles du territoire

 

 10.  Bâtiment et voirie

10.1.   Réhabilitation du cinéma Le Générique à Montbazon - Attribution des marchés de travaux

10.2.   Travaux d'entretien de voirie et fourniture d'agrégats - Attribution du marché

10.3.   Entretien des espaces verts communautaires - Attribution du lot n°2

10.4.   Travaux liés à l'aménagement de la ZAC de La Loge à Azay-le-Rideau : avenant au marché

 

11.  GEMAPI - Hydraulique

11.1.   Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de la Manse et de ses Affluents

 

12.  Tourisme

12.1.   Avenant de prolongation du marché de service portant sur l'entretien des randonnées pédestres

 

13.  Transport

13.1.   Reversement de la subvention 2016/2017 attribuée par le Conseil Départemental d'Indre et Loire, au profit des communes de l’ex-CCPAR bénéficiant d'accompagnateurs dans les transports scolaires

13.2.   Convention de transport scolaire en régie - Commune de Cheillé

 

14.  Administration générale

14.1.   Achat de 8 véhicules propres – Attribution du marché

14.2.   Construction d’un bâtiment et de locaux techniques pour un peloton motorisé – Accord de principe

 

15.  Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire

 

Questions diverses