Conseil du 31 mai 2018 - Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre

0. Intervention du Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique sur le projet de déploiement du réseau de fibre optique

1. Approbation du compte rendu de la séance du 29 mars 2018

2. Administration générale

2.1. Election du 5^ème membre du Bureau

2.2. Election des membres de la commune de Vallères dans les quinze commissions thématiques

2.3. Election d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre dans la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

2.4. Election d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Syndicat Mixte de l’Agglomération Tourangelle (SMAT)

2.5. Désignation de représentants de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Smictom du Chinonais

2.6. Election de représentants de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Syndicat d’Aménagement de la Vallée de l’Indre (SAVI)

2.7. Election d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Syndicat Mixte Sud Indre Développement

2.8. Désignation d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Syndicat Mixte du Pays Indre et Cher

2.9. Désignation de représentants de Touraine Vallée de l’Indre au sein de l’Association Touraine Initiative Chinonais (ITC)

2.10. Modification statutaire n° 3 et approbation des statuts de Touraine Vallée de l’Indre

2.11. Vœu d’opposition au démantèlement du réseau ferroviaire du quotidien

3. Finances

3.1. Reversement de la part communale de la taxe d'aménagement de la MAM de Montbazon

3.2. Budget principal – Créances irrécouvrables

3.4. Budget annexe « Assainissement » - Transfert des excédents des budgets annexes de Ste-Catherine de Fierbois et de Villeperdue

3.5. Budget annexe « Eau potable » - Transfert des excédents des budgets annexes de Ste-Catherine de Fierbois et de Villeperdue

3.6. Syndicat Mixte Sud Indre Développement - Partage patrimonial

4. Aménagement - ADS

4.1. Approbation de l'Agenda 21

5. Habitat – Gens du voyage

5.1. Gens du voyage : Demande de subvention au titre de la maîtrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS)

6. Enfance jeunesse

6.1. Avenant n° 4 à la convention d’objectifs avec l'association Familles Rurales du Ridellois

6.2. Avenant n° 5 à la convention d’objectifs avec l'association 1001 Pattes

7. Sports

7.1. Piscine communautaire de Saint-Branchs : Tarifs saison 2018

7.2. Attribution de subventions – Clubs sportifs à objet natatoire et manifestations sportives de rayonnement communautaire 2018

8. Déchets ménagers

8.1. Demande de contribution d’Emmaüs pour l'élimination des déchets encombrants des ménages

8.2. Contrat de reprise des ferrailles de déchèteries pour la période 2018-2019

8.3. Optimisation de collecte des déchets ménagers au 1^er janvier 2019 pour les communes gérées par le Smictom du Chinonais - Remplacement des sacs noirs

8.4. Déchèterie d'ISOPARC : Autorisation de déposer les documents d'urbanisme

9. Développement économique

9.1. Station de distribution d’hydrogène - Autorisation de déposer les documents d'urbanisme

9.2. Véhicule à hydrogène : Demandes de subventions auprès du SIEL et de l'Union Européenne au titre du programme Leader

9.3. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de Mme et M. Brançon

9.4. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de Mme Cimbé

9.5. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de M. Lemaitre

9.6. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de M. Michel

9.7. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de M. Mauclair

9.8. Collège d'Azay-le-Rideau – Demande de subvention mini-entreprise

10. Ressources humaines

10.1. Gratification financière des stagiaires de l’enseignement supérieur

11. Eau et assainissement

11.1. Choix du mode de gestion du service public d’assainissement non collectif

11.2. Station d'épuration d'Esvres : Autorisation de déposer les documents d'urbanisme

11.3. Demande de subvention pour la construction de la station d'épuration d'Esvres

11.4. Procédure d'aide financière aux particuliers dans le cadre de la mise aux normes des installations imposée par l'arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique les périmètres de protection du forage du CEA.

11.5. Travaux pour le renforcement des réseaux d’alimentation en eau potable et de renouvellement des collecteurs d’assainissement eaux usées sur les communes de Montbazon et Saint-Branchs - Attribution du marché

12. Bâtiment et voirie

12.1. Construction d'un accueil de loisirs sans hébergement à Truyes - Avenant aux marchés de travaux

12.2. Réhabilitation du Cinéma "Le Générique" - Attribution du lot n°8 (mobilier)

12.3. Réhabilitation du cinéma "Le Générique" - Fonds de concours de la commune de Montbazon

12.4. Réhabilitation du cinéma "Le Générique" - Demande de subvention à la Région Centre Val de Loire au titre du Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST)

13. GEMAPI – Hydraulique - Agriculture

13.1. Modifications statutaires du Syndicat d’Aménagement de la Vallée de l’Indre

13.2. Participation au salon ferme expo 2018

14. Tourisme

14.1. Taxe de séjour - Tarification et modalités de prélèvement 2019

15. Transports

15.1. Modifications statutaires du SITS du Pays de Rabelais

15.2. Reversement de la subvention 2016/2017 attribuée par le Conseil Départemental d'Indre et Loire, au profit des communes de l'ex-CCVI, bénéficiant d'accompagnateurs dans les transports scolaires

16. Communication

16.1. Salon des Jeunes Inventeurs et créateurs 2018 - Convention de partenariat avec la commune de Monts

16.2. Festival Terres du Son 2018 - Convention de partenariat avec l’ASSO