Conseil du 28 juin 2018 - Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre

0. Approbation du compte rendu de la séance du 31 mai 2018

1. Enfance jeunesse – Présentations par les délégataires

1.1. Délégation de service public pour la gestion des centres multi-accueils de la petite enfance – Rapport de la Mutualité Française Centre Val de Loire pour l’exercice 2017

1.2. Gestion du multi-accueil « A P’tits Pas » à Azay le Rideau – Rapport de l’Association Achil pour l’exercice 2017

1.3. Gestion du multi-accueil Baby’s O Parc – Rapport de Crèches de France pour l’exercice 2017

2. Administration

2.1. Election des membres de la commune de Lignières de Touraine dans les quinze commissions thématiques

2.2. Election d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre dans la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

2.3. Election d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Syndicat Mixte de l’Agglomération Tourangelle (SMAT)

2.4. Désignation de représentants de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Smictom du Chinonais

2.5. Election de représentants de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Syndicat d’Aménagement de la Vallée de l’Indre (SAVI)

2.6. Election d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Syndicat Mixte Sud Indre Développement

2.7. Désignation d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Syndicat Mixte du Pays Indre et Cher

2.8. Désignation d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Comité de Pilotage de la ZAC de la Loge à Azay le Rideau

2.9. Désignation d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Comité de suivi du service unifié ADS

2.10. GIP RECIA - Adhésion à la nouvelle prestation au service de Délégués à la Protection des Données (DPD) également appelé DPO

3. Finances

3.1. Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)

3.2. Budget principal - Décision modificative n°1

3.3. Budget principal - Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)

3.4. Budget principal - Subvention pour l'organisation de la Journée de l'Europe

3.5. Budget annexe « zones d'activités » - Décision modificative n°1

3.6. Budget annexe « assainissement » - Décision modificative n°1

3.7. Budget annexe « assainissement » - Créances irrécouvrables

3.8. Budget annexe « eau potable » - Décision modificative n°1

3.9. Budget annexe « eau potable » - Créances irrécouvrables

4. ADS

4.1. Avenant à la convention de service unifié pour l’instruction des autorisations et des actes du droit des sols

5. Enfance jeunesse

5.1. Choix du mode de gestion des multi-accueils

6. Sports

6.1. Extension du gymnase d'Azay-le-Rideau - Demande de subvention à la Région au titre du Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST)

6.2. Piscine de Saint-Branchs – Distribution de tickets d’entrées gratuits aux Associations de Parents d’Elèves (APE) du territoire communautaire

7. Déchets ménagers

7.1. Approbation du rapport prix qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2017

7.2. Collecte en porte à porte et transport vers le lieu de vidage des ordures ménagères et assimilées sur une partie du territoire - Attribution du marché

8. Développement économique

8.1. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de Mme GILLET

8.2. Nouveau restaurant inter-entreprises – Adhésion à l’Association

9. Ressources humaines

9.1. Mise à jour du tableau des effectifs

9.2. Convention d’adhésion avec le Centre de Gestion pour la médiation préalable obligatoire

10. Eau et assainissement

10.1. Approbation du rapport prix qualité du service d’eau potable pour l’exercice 2017

10.2. Approbation du rapport prix qualité du service d’assainissement collectif pour l’exercice 2017

10.3. Approbation du rapport prix qualité du service d’assainissement non collectif pour l’exercice 2017

11. Culture – Lecture publique

11.1. Convention de partenariat culturel avec l'association CEDR et attribution d’une subvention

11.2. Attribution de subventions intercommunales aux associations culturelles du territoire

12. Bâtiment et voirie

12.1. Pôle petite enfance d’Esvres-sur-Indre « Les Lutins » – Déclaration préalable pour la pose d’un abri de jardin

12.2. Pôle petite enfance de Veigné « La Passerelle » – Déclaration préalable pour la pose d’un abri de jardin

12.3. Construction d'une salle multi-activités à Artannes - Attribution des marchés

12.4. Extension du gymnase d'Azay-le-Rideau - Attribution des marchés

12.5. Construction d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement à Truyes – Avenants aux marchés de travaux

13. Transports

13.1. Service de transport d’enfants par autocar - Attribution des marchés