Conseil du 27 septembre 2018

Conseil du 27 septembre 2018

 

0.     Approbation du compte rendu de la séance du 28 juin 2018 

 1. Administration générale

1.1.      Détermination du nombre de vice-présidents et des autres membres du bureau

1.2.      Election du 3^ème Vice-Président

1.3.      Election du 8^ème membre du Bureau

1.4.      Election du 9^ème membre du Bureau

1.5.      Indemnités de fonction des élus communautaires

1.6.      Election des membres de la commune de Monts dans les quinze commissions thématiques

1.7.      Election d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Syndicat Mixte de l’Agglomération Tourangelle (SMAT)

1.8.      Election d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du syndicat Touraine Propre

1.9.      Election de représentants de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Syndicat d’Aménagement de la Vallée de l’Indre (SAVI)

1.10.   Election de représentants de Touraine Vallée de l’Indre au sein du syndicat Intercommunal à Vocations Multiples de la Vallée du Lys (SIVOM)

1.11.   Election de représentants de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Syndicat Mixte du Pays Indre et Cher

1.12.   Modification statutaire n° 4

1.13.   Avenant n° 2 au contrat de Régional de Solidarité Territoriale (CRST)

1.14.   Contrat de réciprocité

 

 2.     Finances

2.1.      Election d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre dans la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

2.2.      Budget principal : Modification des attributions de compensation – Transferts de la compétence « Accueils des gens du voyage » et « Transports scolaires »

2.3.      Budget principal : Fonds de concours de la commune de Montbazon

2.4.      Budget principal : Décision modificative n° 2

2.5.      Budget principal : Intégration des résultats du syndicat Sud Indre Développement

2.6.      Budget principal : Modification du zonage de la TEOM au 1^er janvier 2019

2.7.      Budget annexe « zones d’activités » : Décision modificative n° 2

2.8.      Budget annexe « eau potable » : Décision modificative n° 2

2.9.      Budget annexe « assainissement » : Décision modificative n° 2

 

3.     Aménagement – Très Haut Débit

3.1.      Désignation d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein de la CAO de l’aménageur (SET) – Aménagement ZAC Even Parc à Esvres

3.2.      Désignation d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Comité de Pilotage de la ZAC Even Parc à Esvres

3.3.      Désignation d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Comité de Pilotage pour l’Agenda 21

3.4.      Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) – Constitution d’un comité de pilotage

3.5.      Convention de déploiement par Val de Loire Numérique, du réseau Très Haut Débit sur le territoire de la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre 

 

4.     Habitat – Gens du voyage

4.1.      Modification du plan de financement de la Maitrise d’Œuvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour la création de terrains familiaux pour les gens du voyage

4.2.      Convention régissant le versement de l’allocation de logement temporaire (ALT2) pour les aires d’accueil des gens du voyage

 

5.     Enfance jeunesse

5.1.      Désignation d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Conseil d’Administration du collège de Monts

5.2.      Convention de prestation de service pour la fourniture de repas à l'ALSH d'Artannes

5.3.      Présentation de la compétence Adolescents (Présentation en séance)

5.4.      Règlement Intérieur des accueils Ados

5.5.      Tarification des Accueils Ados

 

 6.     Sports

6.1.      Désignation de représentants de Touraine Vallée de l’Indre au sein de la Commission de suivi de la piscine de Monts

6.2.      Construction d'une salle multi-activité à Artannes-sur-Indre - Demande de subvention à la Région Centre Val de Loire au titre du Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST)

6.3.      Convention de gestion du complexe sportif de Truyes

6.4.      Conventions de gestion du futur gymnase d'Azay-le-Rideau

 

7.     Déchets ménagers

7.1.      Approbation des statuts de la SPL Centre de tri

7.2.      Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets

7.3.      Validation de l’avant-projet et plan de financement de la déchèterie de Sorigny

 

8.     Développement économique – Emploi et Insertion professionnelle

8.1.      Désignation de représentants de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Conseil d’Administration de l’Association Point Information Service Emploi (PISE)          

8.2.      Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de Mme Cormery

8.3.      Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de Mme Langlois

8.4.      Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de M. et Mme Thauvy

 

9.     Ressources humaines

9.1.      Création d’un emploi permanent de catégorie A

9.2.      Transfert du personnel de l’Association « 1001 Pattes » sur les communes de Saché et Thilouze, et création d’emplois

9.3.      Mise à jour du tableau des effectifs

 

10.  Eau et assainissement

10.1.   Travaux d’alimentation en eau potable et assainissement eaux usées sur les communes de Sorigny et Villeperdue - Attribution du marché

10.2.   Travaux d’alimentation en eau usées L'Officière et la Coutancerie sur la commune de Sorigny - Attribution du marché

 

11.  Culture – Lecture publique

11.1.   Désignation d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Conseil d’Administration de l’Association Les Amis de l’espace Pierre Méry 

11.2.   Projet artistique et culturel de territoire - répartition du solde 2017

11.3.   Attribution d'une subvention exceptionnelle et avenant N°1 à la convention d'objectifs avec l'association les Amis de l'Espace Méry de Montbazon

 

12.  Social

12.1.   Convention de Partenariat avec la CAF Indre et Loire - Maison de Services au Public de Montbazon

 

13.  Bâtiment et voirie

13.1.   Réhabilitation du cinéma Le Générique à Montbazon - avenants au marché de travaux

13.2.   Construction d'un centre routier sur Isoparc : Dépôt d’un permis d'aménager

 

14.  Tourisme

14.1.   Convention de reversement de la taxe de séjour de Sainte-Catherine-de-Fierbois

 

15.  Transports

15.1.   Point sur la rentrée (Présentation en séance)

 

 16.   Présentation du projet de village de marques (Présentation en séance)