Conseil du 18 octobre 2018

0.     Approbation du compte rendu de la séance du 27 septembre 2018

1.     Aménagement – Très Haut Débit

1.1.      ZAC des Gués à Veigné : Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) au 31/12/2017 

1.2.      ZAC d’Even Parc à Esvres : Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) au 31/12/2017 

2.     Administration générale

2.1.      Election de représentants de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Syndicat d’Aménagement de la Vallée de l’Indre (SAVI)

2.2.      Vœux portant sur la construction d'une brigade mobile et d'un peloton autoroutier sur Sorigny

3.     Finances

3.1.      Budget principal : Créances irrécouvrables

3.2.      Budget principal : Admission en non-valeur

3.3.      Election d’un représentant Touraine Vallée de l’Indre dans la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées (CLECT)

3.4.      Construction d'une gendarmerie à Azay-le-Rideau : Garantie d'emprunt

4.     Habitat

4.1.      Modification du règlement du Fonds d’Aide à la Création de Logements Sociaux (FACLOS)

5.     ADS

5.1.      Désignation d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Comité de suivi du service unifié ADS

 6.     Enfance jeunesse

6.1.      Convention d’occupation des bâtiments Accueils Ados

6.2.      Convention de prestation de service pour la fourniture de repas à l'ALSH de Saché

6.3.      Convention de prestation de service pour la fourniture de repas à l'ALSH de Thilouze

6.4.      Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation du multi-accueil de Cheillé

7.     Sports

7.1.      Désignation de représentants de Touraine Vallée de l’Indre au sein de la Commission de suivi de la piscine de Monts

8.     Déchets ménagers

8.1.      Rapport Annuel 2017 du SMICTOM du Chinonais

9.     Développement économique – Emploi et Insertion professionnelle  

9.1.      Désignation d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Conseil d’Administration de l’Association Point Information Service Emploi (PISE)

9.2.      ZAE Even Parc : Autorisation environnementale unique – Modalités de concertation

9.3.      Convention avec la Mission Locale du Chinonais

9.4.      Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de M. Policarpo

9.5.      Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de M. Bonvin

9.6.      Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais (ITC) pour le prêt de M. Christ

Hydrogène

9.7.      Projet HYWAVE : Dépôt de dossier au sein du consortium porté par l’Association HIER dans le cadre du programme Interreg

9.8.      Demande de subvention pour l’achat d’un véhicule hydrogène au titre du programme Leader

9.9.      Convention d’occupation avec la SET pour l’implantation d’une station hydrogène

9.10.   Demande de subvention auprès de l’ADEME

10.  Ressources Humaines    

10.1.   RIFSSEP – Intégration des cadres d’emplois de la filière patrimoine et bibliothèques 

10.2.   Mise en place de formations mutualisées – Conventionnement 

11.  Eau et assainissement

11.1.   Travaux d’alimentation en eau potable RD910 sur la commune de Sorigny - Attribution du marché 

12.  GEMAPI

12.1.   Système d'endiguement – Désignation des membres du comité de pilotage 

13.  COMMUNICATION

13.1.   Subvention de fonctionnement pour le festival de La Pucelle 2018 

14.  Compte-rendu des décisions du Bureau prises par délégation du conseil communautaire