Conseil du 8 novembre 2018 - Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre

ORDRE DU JOUR

0. Approbation du compte rendu de la séance du 18 octobre 2018

1. Tourisme

1.1. Rapport d’activité 2017 de l’Office de Tourisme Azay-Chinon Val de Loire

2. GEMAPI - Hydraulique

2.1. Rapport d'activité 2017 du SAVI

3. Finances

3.1. Budget principal – Créances irrécouvrables

3.2. Budget principal – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP)

3.3. Budget principal - Décision modificative n°3

3.4. Budget principal : Attributions de compensation – Transferts de la compétence « Accueils des gens du voyage » et « Transports scolaires »

3.5. Attribution de fonds de concours 2018

3.6. Garantie d'emprunt ZAC Even Parc

3.7. Concours du receveur municipal – Attribution d’indemnités

3.8. Budget annexe « Eau potable » - Décision modificative n° 3

3.9. Création d’un budget annexe « Régie Eau »

3.10. Création d’un budget annexe « Régie Assainissement »

3.11. Subvention au Comice du Monde Rural

4. Aménagement et Très Haut Débit

4.1. Désignation d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du comité de pilotage de la ZAC des Gués à Veigné

4.2. ZAC Even Parc – Avenant à la convention d’avance

5. Enfance jeunesse

5.1. Approbation du Plan mercredi

5.2. Modification du Règlement Intérieur des Accueils de Loisirs sans Hébergement

5.3. Modification du règlement de fonctionnement du Relais Assistantes Maternelles Enfants Parents (RAMEP)

5.4. Convention de mise à disposition partielle des locaux scolaires de Rivarennes

5.5. Convention avec l’Association Familles Rurales du Ridellois pour les frais liés à la gestion des ALSH de Vallères, Azay le Rideau et Rivarennes et Attribution d’une subvention

5.6. Convention avec l’Association 1001 Pattes pour les frais liés à la gestion de l’ALSH de Villaines les Rochers et Attribution d’une subvention

6. Développement économique

6.1. Marketing territorial : participation financière 2018 de la Communauté de communes

6.2. Attribution d’une subvention à l’association Initiative Touraine Chinonais pour le prêt de Mme Girard

6.3. Attribution d’une subvention à l’association Initiative Touraine Chinonais pour le prêt de Mme Trougnou

7. Eau et assainissement

7.1. Approbation du règlement du service de l’eau des communes de Monts, Montbazon et Veigné

7.2. Approbation du règlement du service de l’eau de la commune de Villeperdue

7.3. Approbation du règlement de service assainissement des communes de Monts, Montbazon et Veigné

7.4. Approbation du règlement de service assainissement de la commune de Villeperdue

7.5. Approbation du règlement de service SPANC

8. Culture – Lecture publique

8.1. Validation du projet artistique et culturel de territoire (PACT) 2019

9. Bâtiment et voirie

9.1. Réhabilitation du cinéma Le Générique à Montbazon - Avenants aux marchés de travaux

10. Tourisme

10.1. Indre à vélo: Autorisation de signer la convention de groupement de commandes et désignation d'un représentant à la CAO

11. Transports

11.1. Reversement des subventions 2014-2015 et 2015-2016 attribuées par le Conseil Départemental au profit de la commune de Cheillé bénéficiant d’accompagnateurs dans les transports scolaires

12. Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire

13. Questions diverses