Conseil du 13 décembre 2018 - Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre

ORDRE DU JOUR

0. Approbation des comptes rendus des séances du 8 novembre 2018

1. Administration générale

1.1. Election d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Syndicat d’Aménagement de la Vallée de l’Indre

1.2. Election d’un représentant suppléant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Syndicat Mixte du Pays Indre et Cher

1.3. Demandes de subventions au titre de la Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux (DETR) – Année 2019

1.4. Demande de subventions au Conseil Départemental au titre du Fonds Départemental de Développement (F2D) – Année 2019

1.5. Demande de subvention au titre du Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) pour la réalisation d'un PCAET

1.6. Demandes de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Anne 2019

1.7. Demande de dissolution du Syndicat Mixte du Pays Indre et cher

1.8. Motion pour le Village de marques

2. Finances

2.1. Budget Principal - Admission en non-valeur

2.2. Budget Principal - Modification des AP/CP

2.3. Budget Principal - Décision modificative n°4

2.4. Budget Principal – Attribution de fonds de concours pour l’année 2018

2.5. Budget Principal – Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019

3. Habitat

3.1. Contribution au Fonds de Solidarité Logement (FSL) sollicitée par le Département d’Indre-et-Loire pour l’année 2018

4. Enfance jeunesse

4.1. Attribution d’une subvention à la Maison des Assistants Maternels d’Esvres sur Indre, constituée sous forme associative au titre de l’année 2019

4.2. Attribution d’une subvention à la Maison des Assistants Maternels de Veigné, constituée sous forme associative au titre de l’année 2019

4.3. Reversement de la subvention pour la Quinzaine de la Parentalité 2018

4.4. Demande de subvention auprès de la CAF pour le renouvellement de mobilier enfant à destination des ALSH

5. Sports

5.1. Désignation d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein de la Commission de suivi de la piscine de Monts

5.2. Construction d’une salle multiactivités à Saint-Branchs – Approbation de l’avant-projet sommaire et autorisation de déposer le permis de construire

5.3. Construction d’une salle multiactivités à Saint-Branchs - Fonds de concours de la commune de Saint-Branchs

6. Déchets ménagers

6.1. Collecte du verre en apport volontaire sur une partie du territoire - Attribution du marché

7. Développement économique

7.1. Demande de subvention à l’ADEME – Projet d’étude d’un ensemble de tiers lieux

7.2. Convention et attribution d’une subvention à l’Association AREFI pour l’année 2018

7.3. Organisation de la compétence emploi et insertion professionnelle sur le territoire de Touraine Vallée de l’Indre

7.4. Conception, fabrication, fourniture et pose de Relais Information Service (RIS) et de plaques de rue sur les ZAE

7.5. Subvention à la Chambre de Commerce et d’Industrie – Réalisation de l’étude d’impact « Village de Marques » à Sorigny

7.6. Subvention à l’Association Projets pour le Val de Loire – Organisation de l’opération « Made in Val de Loire » 2019

7.7. Attribution d’une subvention à l’association Initiative Touraine Chinonais pour le prêt de Monsieur Demai

7.8. Attribution d’une subvention à l’association Initiative Touraine Chinonais pour le prêt de Monsieur Ketelslegers

7.9. Attribution d’une subvention à l’association Initiative Touraine Chinonais pour le prêt de Monsieur Moreau

7.10. Attribution d’une subvention à l’association Initiative Touraine Chinonais pour le prêt de Madame Weiss

Hydrogène

7.11. Acquisition d'une flotte de vélos à hydrogène et d'une station de recharge associée

7.12. Projet HYSOPARC - Demande d’aide auprès de la Région au titre du FEDER pour l’implantation d’une station de production et de stockage d’hydrogène

7.13. Projet VELHYRE - Dépôt d’un dossier auprès de la Région pour le déploiement d’une flotte de vélos hydrogène

7.14. Projet HYSOPARC - Signature d’un consortium en faveur du projet d’implantation d’une station de production et de stockage hydrogène

8. Ressources humaines

8.1. Modification du tableau des effectifs

9. Eau et assainissement

9.1. Harmonisation des tarifs assainissement de la commune de Villeperdue

9.2. Harmonisation des tarifs assainissement de la commune de Sainte-Catherine de Fierbois

9.3. Harmonisation de la Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif

9.4. Construction d’une nouvelle station d’épuration sur la commune d’Esvres-sur-Indre Attribution du marché

9.5. Convention amiable d'implantation de réseau de distribution publique d'énergie électrique sur la commune de Sorigny pour desserte de Family Park

9.6. Convention de gestion du service eau avec la commune de Villaines les Rochers

10. Culture – Lecture publique

10.1. Convention de partenariat culturel avec l'association CEDR et attribution d'une subvention

10.2. Construction d’un espace culturel à Monts – Approbation de l’avant-projet définitif et autorisation de déposer le permis de construire

11. Bâtiment et voirie

11.1. Extension du gymnase d’Azay-le-Rideau - Avenant aux marchés de travaux

11.2. Prestation de nettoyage de locaux et de nettoyage des surfaces vitrées et des cadres d’un ensemble de bâtiments communautaires - Attribution du marché

11.3. Centre routier de Sorigny - Convention pour l'implantation de panneaux photovoltaïques

11.4. Cinéma le Générique - Avenant aux marchés de travaux

12. Tourisme

12.1. Aménagement de boucles équestres - Approbation du projet et demande de subvention auprès du Conseil Départemental

12.2. Refonte des sentiers de randonnée pédestre - Demande de subvention auprès du Département

12.3. Forteresse de Montbazon – Projet d’aménagement d’un parking : Autorisation de déposer le permis d’aménager

13. Transports

13.1. Convention avec le SITS du secteur de Ste-Maure de Touraine pour le transport scolaire des élèves de Ste-Catherine de Fierbois

14. Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire

15. Questions diverses