ORDRE DU JOUR
0. Approbation du compte rendu de la séance du 13 décembre 2018
1. Administration générale
1.1. Désignation d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Smictom du Chinonais
1.2. Désignation de représentants au sein du Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire du Lochois
1.3. Création et élection de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
2. Finances
2.1. Rapport d'orientations budgétaires 2019
2.2. Montant prévisionnel des attributions de compensation 2019
3. Habitat
3.1. Maitrise d’Œuvre Urbaine et Sociale (MOUS) - Constitution d’un comité de pilotage
4. Enfance jeunesse
4.1. Avenants au contrat de délégation de service public relative à la gestion de structures d'accueil collectif de la petite enfance
4.2. Convention d'occupation partielle et gracieuse des locaux de biens affectés à l'exercice de la compétence "enfance jeunesse" avec les communes de Ste Catherine de Fierbois, Thilouze et Villeperdue
4.3. Convention de cogestion des locaux du multi accueil affectés à l'exercice de la compétence "petite enfance" sur la commune de Cheillé
4.4. Demande de subvention auprès de la CAF d’Indre et Loire pour le renouvellement de matériel informatique des Accueils Jeunes
4.5. Demande de subvention auprès de la CAF d'Indre et Loire pour le renouvellement de matériel informatique des ALSH
4.6. Demande de subvention auprès de la CAF d'Indre et Loire pour le renouvellement de matériel informatique des Relais Assistants Maternels
5. Sports
5.1. Autorisation de signer une convention avec les établissements scolaires extérieurs pour l’utilisation de la piscine de Monts
6. Développement économique
6.1. Désignation d’un représentant de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Conseil d’Administration de l’Association Point Information Service Emploi (PISE)
6.2. Modification du règlement d’aide aux entreprises et à l’innovation
6.3. Aide à l'immobilier d'entreprises - Convention de versement attribué à l'entreprise HENOT TP à Truyes
6.4. Aide à l'immobilier d'entreprises - Convention de versement attribué à l'entreprise PASMAN à Esvres
6.5. Attribution d’une subvention à l’association Initiative Touraine Chinonais pour le prêt de Mme Lebreton
6.6. Attribution d’une subvention à l’association Initiative Touraine Chinonais pour le prêt de M. Métrot
6.7. Attribution d’une subvention à l’association Initiative Touraine Chinonais pour le prêt de M. Dievart et Mme Corbery
6.8. Attribution d’une subvention à l’association Initiative Touraine Chinonais pour le prêt de Mme Geffray
6.9. Attribution d’une subvention à l’association Initiative Touraine Chinonais pour le prêt de Mme Boerlen
7. Ressources humaines
7.1. Mise à disposition de personnel communal (communes de Thilouze, Sainte-Catherine de Fierbois, Villeperdue et Saché) au profit du service enfance-jeunesse
8. Eau et assainissement
8.1. Règlement du SPANC
8.2. Rapport de principe sur le mode de gestion du service d'eau potable des communes de Vallères, Lignières, La Chapelle aux Naux et Cheillé
8.3. Réalisation d’un contrôle des installations intérieures de collecte des eaux usées, raccordées au réseau d’assainissement collectif, dans le cadre d’une vente immobilière
9. Culture – Lecture publique
9.1. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du contrat de développement culturel 2019
9.2. Règlement d’utilisation et convention de mise à disposition des boxs sur la commune d'Azay le Rideau
9.3. Convention d'occupation des locaux de biens à titre gracieux affectés à l'exercice de la compétence "lecture publique" avec les communes de Bréhémont, Pont de Ruan, Saché, Ste-Catherine de Fierbois, Thilouze et Villeperdue
9.4. Convention de partenariat pour un portail commun de ressources numériques avec le Conseil Département d'Indre et Loire
10. Bâtiments
10.1. Construction d’une salle multi-activités d'Artannes-sur-Indre : Avenant aux marchés de travaux
10.2. Extension du gymnase d'Azay-le-Rideau : Avenants aux marchés de travaux
11. GEMAPI
11.1. Examen d’une motion sur la gestion des digues de Loire proposée par la Communauté de Communes Touraine Ouest Val de Loire
11.2. Adhésion à l’association Agritourainenergie 37
12. Tourisme
12.1. Bilan de la taxe de séjour 2018 et financement des projets des communes par les fonds de concours tourisme 2019
13. Transports
13.1. Convention de transport scolaire des élèves de Truyes avec la CC Bléré Val de Cher
14. Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire
15. Questions diverses
