Conseil du 28 mars 2019 - Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre

ORDRE DU JOUR

0. Approbation du compte rendu de la séance du 28 février 2019

1. Finances

1.1. Budget principal :

1.1.1. Compte de gestion 2018

1.1.2. Compte administratif 2018

1.1.3. Affectation des résultats 2018

1.1.4. Budget primitif 2019

1.1.5. Autorisations de programmes et crédits de paiement 2019

1.1.6. Vote des taux 2019 de la TEOM

1.1.7. Vote des taux de CFE et de taxes ménages pour 2019

1.2. Budget annexe « Eau » :

1.2.1. Compte de gestion 2018 :

1.2.2. Compte administratif 2018

1.2.3. Affectation des résultats 2018

1.2.4. Budget primitif 2019

1.3. Budget annexe « Assainissement » :

1.3.1. Compte de gestion 2018

1.3.2. Compte administratif 2018

1.3.3. Affectation des résultats 2018

1.3.4. Budget primitif 2019

1.4. Budget annexe « Zones d’activités » :

1.4.1. Compte de gestion 2018

1.4.2. Compte administratif 2018

1.4.3. Affectation des résultats 2018

1.4.4. Budget primitif 2019

1.5. Budget annexe « Régie Eau »

1.5.1. Budget primitif 2019

1.6. Budget annexe « Régie Assainissement »

1.6.1. Budget primitif 2019

2. Aménagement du territoire

2.1. Avis sur le Schéma Régional d’Aménagement de Développement Durable et d’Egalité des Territoires

3. Enfance jeunesse

3.1. Choix du mode de gestion des multi accueils de la petite enfance

3.2. Attribution d'une subvention à l'association Familles Rurales du Ridellois pour les frais liés à la gestion des ALSH de Vallères, Azay le Rideau et Rivarennes

3.3. Attribution d'une subvention à l'association 1001 Pattes pour les frais liés à la gestion de l’ALSH de Villaines les Rochers

3.4. Conventions d'objectifs et financement CAF - ALSH périscolaires/extrascolaires et accueils adolescents

3.5. Transfert de la compétence accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) de Cheillé et de Rivarennes

4. Equipements sportifs

4.1. Manifestations sportives de rayonnement communautaire – Modification du règlement d’attribution et attribution des subventions 2019

4.2. Attribution de subventions – Clubs sportifs à objet natatoire

5. Déchets ménagers

5.1. Convention tripartite préalable à l’installation d’une colonne à verre sur terrain privé

6. Développement économique

6.1. Convention d'attractivité avec Dev'Up Centre-Val de Loire

6.2. Attribution d’une subvention à l’association Initiative Touraine Chinonais pour le prêt de Mme Dievart

6.3. Attribution d’une subvention à l’association Initiative Touraine Chinonais pour le prêt de M. Anger

6.4. Attribution d’une subvention à l’association Initiative Touraine Chinonais pour le prêt de Mme Bounet

6.5. Convention et attribution d’une subvention à l’Association Point Information Service Emploi (PISE) au titre de l’exercice 2019

6.6. Attribution d’une subvention à l’Association « Mission Locale de Touraine » au titre de l’exercice 2019

Hydrogène

6.7. Projet Velhyre : Signature de la convention d’attribution d’une subvention avec la Région Centre-Val de Loire

6.8. Adhésion à l'Association Française pour l'Hydrogène et les Piles à Combustible (AFHYPAC)

7. Ressources humaines

7.1. Modification du tableau des effectifs

7.2. Mise en place de cycles annualisés

8. Eau et assainissement

8.1. Avenant n° 2 au contrat d’affermage du service d’eau potable d’Azay le Rideau

8.2. Avenant n° 2 au contrat d'affermage du service d'assainissement collectif d'Azay le Rideau

8.3. Avenant à la convention constitutive d'un groupement de commande pour la réalisation de tranchées techniques et de pose de fourreaux Rue Georges Jehan et rue de la Galvère à Azay-le-Rideau

8.4. Avenant n°1 au marché de travaux Rue Georges Jehan et rue de la Galvère à Azay-le-Rideau

8.5. Travaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement eaux usées Rue des Frandalais et rue des Delanoues à Truyes – Attribution des marchés de travaux

8.6. Travaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement eaux usées sur les communes d'Evres-sur-Indre, Montbazon, Truyes et Veigné – Attribution des marchés de travaux

9. Culture – Lecture publique

9.1. Règlement d'attribution des subventions aux associations culturelles du territoire

9.2. Attribution de subventions aux associations culturelles du territoire

9.3. Attribution d’une subvention à l'Association Culture et Développement Rural (CEDR)

9.4. Tarification saison culturelle

9.5. Attribution de subventions aux associations culturelles du réseau des bibliothèques de Touraine Vallée de l’Indre

10. Bâtiments et voirie

10.1. Construction d’un espace culturel à Monts – Attribution des marchés de travaux

10.2. Construction d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) maternel à Esvres-sur-Indre – Attribution des marchés de travaux

10.3. Extension du gymnase d'Azay-le-Rideau : Avenants au marché de travaux

10.4. Construction d'une salle multi-activités à Artannes-sur-Indre : Avenants au marché de travaux

11. Agriculture

11.1. Demande d’adhésion à l’ADELFA

12. Tourisme

12.1. Approbation de la stratégie de développement touristique 2018-2023

13. Transports

13.1. Syndicat des transports scolaires du Pays de Rabelais – Modification des statuts

14. Administration générale

14.1. Désignation de représentants au sein du Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre et Loire (SIEIL)

14.2. Construction d'un espace culturel à Monts - Demande de subvention à la Région au titre du Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST)

14.3. Construction d'un ALSH à Esvres - Demande de subvention à la Région au titre du Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST)

15. Compte-rendu des décisions du Bureau prises par délégation du conseil communautaire

16. Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire

17. Questions diverses