Conseil du 04 juillet 2019

ORDRE DU JOUR

 0.     Approbation du compte rendu de la séance du 23 mai 2019

 1.     Enfance jeunesse – Présentations par les délégataires

1.1.       Délégation de service public pour la gestion des centres multi-accueils de la petite enfance – Rapport de la Mutualité Française Centre-Val de Loire pour l’exercice 2018

1.2.       Gestion du multi-accueil « A P’tits Pas » à Azay le Rideau – Rapport de l’Association Achil pour l’exercice 2018

1.3.       Gestion du multi-accueil « Baby’s O Parc » à Sorigny – Rapport de Crèches Attitude pour l’exercice 2018

1.4.       Gestion du multi-accueil « Pomme d’Api » à Cheillé – Rapport de Crèches Attitude pour l’exercice 2018

 

 2.     Equipements sportifs – Présentation par le délégataire

2.1.       Délégation de service public pour la construction et l’exploitation de la piscine couverte de Monts - Rapport 2017-2018 du Complexe Aquatique Les Flots

 

 3.     Finances

3.1.       Budget principal – Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)

3.2.       Budget principal – Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2019

3.3.       Budget principal – Décision modificative n°1

3.4.       Budget principal – Reversement de la part communale de la taxe d’aménagement de l’extension du multi-accueil « Les Lutins » à Esvres

3.5.       Budget principal – Dissolution du Syndicat Mixte du Pays Indre-et-Cher – Répartition du patrimoine

3.6.       Budgets régies eau et assainissement - Intégration des résultats des budgets eau et assainissement de la commune de Villaines-les-Rochers

3.7.       Budget régie assainissement – Décision modificative n° 2

3.8.       Budget régie eau – Décision modificative n° 2

 

4.     Habitat – Gens du voyage

4.1.       Fonds d’Aide à la Création de Logements Sociaux (FACLOS) – Attribution d’une subvention pour la construction de 29 logements locatifs – Commune de Veigné

4.2.       Tarifs des aires d’accueil des gens du voyage

4.3.       Convention pour la constitution d’un groupement de commandes pour l’entretien et la gestion des aires d’accueil des gens du voyage

4.4.       Convention régissant le versement de l’allocation de logement temporaire (ALT2) pour les aires d’accueil des gens du voyage - 2019

 

 5.     Enfance jeunesse

5.1.       Convention de refacturation des goûters de l’ALSH de Sainte-Catherine de Fierbois

5.2.       Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocation Familiales d’Indre-et-Loire pour l’acquisition des lecteurs autonomes (douchettes) des ALSH Périscolaires

5.3.       Convention relative à un projet pédagogique axé sur le thème de l’apiculture avec le collège Georges Brassens d’Esvres-sur-Indre

5.4.       Convention de mise à disposition gracieuse d’un local communal à Truyes dans le cadre des animations du RAMEP

 

 6.     Equipements sportifs

6.1.       Construction d’un local à bateaux pour la base nautique de Veigné – Avant-projet définitif et autorisation de déposer le permis de construire

 

 7.     Déchets

7.1.       Approbation du rapport prix qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2018

 

 8.     Développement économique

8.1.       Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais pour le prêt de Madame Mathié

8.2.       Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Chinonais pour le prêt de Monsieur Mbodji

8.3.       Attribution d’une subvention à la mini-entreprise du collège d’Azay-le-Rideau

 

 9.     Ressources humaines

9.1.       Autorisation de recours au service civique

9.2.       Transfert de personnel de la commune de Rivarennes

9.3.       Convention de mise à disposition de personnel pour la commune de Rivarennes

9.4.       Mise à jour du tableau des effectifs

9.5.       Attribution d’une subvention au Comité d’Oeuvres Sociales (COS) du personnel de Touraine Vallée de l’Indre au titre de l’année 2019

 

10.  Eau et assainissement

10.1.    Approbation du rapport prix qualité du service Eau pour l’exercice 2018

10.2.    Approbation du rapport prix qualité du service Assainissement pour l’exercice 2018

10.3.    Approbation du rapport prix qualité du service Assainissement Non Collectif pour l’exercice 2018

10.4.    Convention d’autorisation de travaux d’assainissement eaux usées sur la parcelle YL 57 lieudit « l’Officière » à Sorigny

10.5.    Travaux d’assainissement eaux usées sur les communes de Truyes et Veigné - Attribution du marché

 

11.  Culture – Lecture publique

11.1.    Projet artistique et Culturel de Territoire – Répartition de l’acompte 2019

11.2.    Convention d’objectifs du cinéma « Le Générique » à Montbazon

11.3.    Demande de subvention auprès de la Direction Régional de l’Action Culturelle pour la  médiathèque (espace culturel) de Monts

 

12.  Social

12.1.    Présentation du Contrat Local de Santé (Présentation en séance)

12.2.    Conventions d’utilisation des locaux des Maisons de Services au public (MSAP) de Cheillé et Montbazon

 

13.  Bâtiments et voirie

13.1.    Construction d’un centre routier à Sorigny : Attribution des marchés

13.2.    Construction d'une salle multi-activités à Artannes-sur-Indre : Avenants aux marchés de travaux

13.3.    Construction d'une salle multi-activités à Saint-Branchs : Attribution des marchés

13.4.    Construction d'un parking au sud de la Forteresse de Montbazon - Attribution des marchés

13.5.    Extension du réseau d’éclairage public pour la construction d'un parking au sud de la Forteresse de Montbazon – Versement d’un fonds de concours au SIEIL

13.6.    Construction d'une déchèterie à Sorigny - Attribution du marché de terrassements, VRD, génie civil, réseaux secs et humides et bassin

13.7.    Construction d'une déchèterie à Sorigny – Autorisation donnée au Président de lancer la procédure de consultation pour les travaux

 

14.  Transports

14.1.    Convention de gestion du transport scolaire avec la commune de Tauxigny Saint Bauld  au titre de l'année scolaire 2019-2020

 

15.  Communication

15.1.    Festival Terres du Son 2019 – Convention de partenariat avec l’ASSO

 

16.  Administration générale

16.1.    Modification statutaire n° 5 – Approbation des statuts de Touraine Vallée de l’Indre

16.2.    Demande de subvention à la Région au titre du Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) pour la construction d’un parking au Sud de la forteresse de Montbazon

16.3.    Motion de soutien contre les fermetures annoncées de trésoreries

16.4.    Fixation de la redevance eau potable de la commune de Villaines les Rochers

16.5.    Fixation de la redevance assainissement collectif de la commune de Villaines les Rochers

16.6.    Tarification bibliothèques

 

17.  Point sur la gouvernance du mandat 2020-2026 (Présentation en séance) 

 

18.  Point sur le CRST (Présentation en séance) 

 

19.  Compte-rendu des décisions du Bureau prises par délégation du conseil communautaire 

 

20.  Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire 

 

21.  Questions diverses