Conseil du 26 septembre 2019 - Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre

ORDRE DU JOUR

0. Approbation du compte rendu de la séance du 4 juillet 2019

1. GEMAPI – Présentation du SAVI

1.1. Rapport d'activité 2018 du Syndicat d’Aménagement de la Vallée de l’Indre (SAVI)

2. Enfance jeunesse

2.1. Convention de prestation de service pour la fourniture de goûters à l’ALSH de Cheillé

2.2. Convention de prestation de service pour la fourniture de goûters à l’ALSH de Rivarennes

2.3. Demande de subvention auprès de la CAF pour l’acquisition d’une crêpière professionnelle et d’une machine à barbe à papa à destination des Accueils ados

2.4. Demande de subvention auprès de la CAF pour l’acquisition de matériel de motricité et de mobilier au sein des RAMEP d’Esvres et de Veigné

2.5. Demande de subvention auprès de la Région au titre du Contrat Régional de Solidarité Territoriale pour l’extension de la Radio d’Animation Jeunesse (RAJ) dans le cadre du dispositif « A vos ID »

3. Equipements sportifs

3.1. Salle multiactivités d’Artannes-sur-Indre - Convention de gestion avec la commune

3.2. Salle multiactivités de Saint-Branchs – Mise à disposition de terrain

4. Déchets ménagers

4.1. Approbation du rapport prix qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2018

4.2. Approbation du rapport 2018 du Smictom Chinonais

4.3. Convention avec Eco-DDS pour la période 2019-2024 pour la gestion des déchets diffus spécifiques ménagers (DDS)

4.4. Demande de contribution d’Emmaüs pour l’élimination des déchets encombrants des ménages

4.5. Avenant au contrat avec CITEO pour le recyclage des emballages pour la période 2018-2022

4.6. Fourniture de sacs poubelle en plastique pour la collecte des déchets – Attribution du marché

4.7. Réhabilitation des déchèteries d’Esvres-sur-Indre et Saint-Branchs – Attribution des marchés

4.8. Collecte en porte à porte et transport vers le lieu de vidage des ordures ménagères et assimilées sur le secteur est – Attribution du marché

4.9. Fonctionnement des déchèteries en 2020

5. Développement économique

5.1. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Val de Loire pour le prêt de Madame Dievart

5.2. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Val de Loire pour le prêt de Mademoiselle Grolleau

5.3. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Val de Loire pour les prêts de Monsieur Decker et de Monsieur Chivert

5.4. Mise en œuvre du plan d’actions de marketing territorial Tours Loire Valley dans le cadre du contrat de réciprocité – Convention pluriannuelle de partenariat 2019-2021

5.5. Diagnostic de l’appareil commercial du territoire Touraine Vallée de l’Indre

Hydrogène

5.6. Fourniture d’une benne à ordures ménagères à hydrogène – Attribution du marché

5.7. Demande d’aide auprès de la Région au titre du FEDER et de l’ADEME pour l’implantation d’une station de production et de stockage d’hydrogène

5.8. Hysoparc - Station de production, stockage et distribution d’hydrogène vert : Accord de principe sur la participation à un consortium européen

6. Ressources humaines

6.1. Créations de postes

6.2. Modification du tableau des effectifs

6.3. Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion d’Indre et Loire

7. Eau et assainissement

7.1. Convention antenne réservoir de la Rousselière à Cheillé

7.2. Demande de subvention pour les points A5 et A2 de la STEP d’Esvres

7.3. Demande de subvention pour le point A2 de la STEP de Truyes

7.4. Demande de subvention pour les analyses micro-polluants de la STEP de Montbazon

7.5. Avenant n° 1 à la convention avec le SDIS pour l'occupation du réservoir de Lignières de Touraine

8. Culture – Lecture publique

8.1. Projet artistique et culturel de territoire (PACT) - Répartition du solde 2018

8.2. Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique avec le Conseil Départemental d’Indre-et-Loire

8.3. Approbation de l’ouverture d’un Espace culturel à Montbazon

9. Social

9.1. Labellisation des MSAP de Cheillé et de Montbazon en Maisons France Services dans le cadre du dispositif France services

10. Bâtiments et voirie

10.1. Installation de panneaux lumineux : Autorisation de dépôt des déclarations préalables

10.2. Reconstruction d’une gendarmerie à Azay-le-Rideau - Convention de groupement de commandes avec Val Touraine Habitat

10.3. Construction d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) maternel à Esvres-sur-Indre - Avenants aux marchés de travaux

10.4. Extension du gymnase d'Azay-le-Rideau - Avenants aux marchés de travaux

10.5. Construction d’un Espace culturel à Monts - Avenant au marché de maîtrise d'œuvre

11. Agriculture

11.1. Convention du consortium de partenariat France Agrimer 2019-2020 « Structurer les circuits-courts en Indre et Loire » projet alimentaire départemental

11.2. Participation au salon ferme expo 2019

12. Tourisme

12.1. Espace Culturel Osier Vannerie (ECOV) : Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux et de la scénographie et convention de mise à disposition des objets de la scénographie avec la Mairie

12.2. Fonds d’Appui Communautaire à l'Innovation Touristique (FACIT) - Attribution de subventions

12.3. Convention avec le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique pour le déploiement du wifi touristique

12.4. Reversement à l’Office de tourisme du montant des parts sociales détenues dans la SPL

13. Communication

13.1. Fourniture, installation et maintenance de panneaux d’information lumineux – Attribution du marché

14. Finances

14.1. Attributions de compensation - Transfert de la compétence « enfance jeunesse » des communes de Cheillé, Rivarennes et Vallères

14.2. Attributions de compensation - Restitution de la piscine de Saint-Branchs

14.3. Budget principal – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Modification n° 2019/02

14.4. Budget principal - Décision modificative n° 2

14.5. Budgets régies eau et assainissement – Modification de l’intégration des résultats du Syndicat Intercommunal d’Eau et d’Assainissement de Vallères-Lignières (SIAEVL)

14.6. Budget régie eau - Décision modificative n° 3

14.7. Budget régie assainissement - Décision modificative n° 3

14.8. Convention pour la facturation de l'assainissement entre Touraine Vallée de l’Indre et la commune de Villaines-les-Rochers

15. Administration générale

15.1. Approbation du protocole de transfert des archives

15.2. Modification statutaire n° 6 – Approbation des statuts de Touraine Vallée de l’Indre

16. Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire

17. Compte-rendu des décisions du Bureau communautaire prises par délégation du conseil communautaire

18. Questions diverses