ORDRE DU JOUR
0. Approbation des comptes rendus des séances du 26 septembre et 24 octobre 2019
1. Développement économique – Présentations de la SET
1.1. ZAC des Gués à Veigné - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) au 31/12/2018
1.2. ZAC d’Even Parc à Esvres - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) au 31/12/2018
1.3. ZAC d’Isoparc à Sorigny - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) au 31/12/2018
2. Gens du voyage
2.1. Gestion des aires d’accueil des gens du voyage : Autorisation de signer le marché
3. Enfance jeunesse
3.1. Convention d'objectifs ALSH périscolaires, extrascolaires et courts séjours avec l'Association Familles Rurales du Ridellois
3.2. Attribution d'une subvention à l'Association Familles Rurales du Ridellois pour les frais liés à la gestion des ALSH de Rivarennes,Vallères et Azay le Rideau
3.3. Convention d'objectifs ALSH périscolaires, extrascolaires et courts séjours avec l'Association 1001 Pattes
3.4. Attribution d'une subvention à l'Association 1001 Pattes pour les frais liés à la gestion de l'ALSH de Villaines les Rochers
3.5. Convention d'occupation partielle des locaux de biens affectés à l'exercice de la compétence "enfance jeunesse" - Commune de Rivarennes
3.6. Convention d'occupation partielle des locaux de biens affectés à l'exercice de la compétence "enfance jeunesse" - Commune de Cheillé
3.7. Demande de subvention auprès de la CAF Touraine pour l'acquisition de matériel et de mobilier à destination de l'accueil ados d'Azay le Rideau
3.8. Convention de prestation de service pour la fourniture de goûters à l'ALSH de Villeperdue
3.9. Attribution d’une subvention à la Maison d'Assistants Maternels d’Esvres sur Indre au titre de l’exercice 2020
3.10. Attribution d’une subvention à la Maison d'Assistants Maternels de Veigné au titre de l’exercice 2020
3.11. Convention de partenariat avec CROC'MUSIC
4. Développement économique
4.1. ZAC Isoparc – Prorogation de la concession publique d’aménagement
4.2. Attribution d'une subvention à l'Association CRIA 37
4.3. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Val de Loire pour le prêt de Madame LEVIONNAIS
4.4. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Val de Loire pour le prêt de Monsieur VALLET DE VILLENEUVE
4.5. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Val de Loire pour le prêt de Madame DUCHEMIN
5. Eau et assainissement
5.1. Adoption du règlement du service public d'eau potable des communes de Cheillé, La Chapelle aux Naux, Lignières de Touraine et Vallères
5.2. Fixation des tarifs d’eau potable, part collectivité, des communes de Cheillé, La Chapelle aux Naux, Lignières de Touraine et Vallères
5.3. Adoption du règlement du service public d'assainissement des communes de Bréhémont, Cheillé, La Chapelle aux Naux, Lignières de Touraine, Rigny Ussé, Rivarennes et Vallères
5.4. Fixation des tarifs d’assainissement collectif, part collectivité, des communes de Bréhémont, Cheillé, La Chapelle aux Naux, Lignières de Touraine, Rigny Ussé, Rivarennes et Vallères
5.5. Convention de déversement des effluents de Touraine Nature de Pommes dans le réseau d’assainissement collectif de la commune d’Azay le Rideau
5.6. Renouvellement de la convention INFRACOS pour l'installation d'une antenne sur le réservoir de Servolet à Monts
5.7. Avenant n°2 au contrat de concession du service d'assainissement collectif des communes d'Esvres et Truyes (point retiré de l’ordre du jour)
5.8. Avenant n°1 aux travaux d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement Eaux Usées rue des Frandalais et rue des Delanoues à Truyes
5.9. Travaux d'Assainissement Eaux Usées sur les communes d’Esvres-Sur-Indre et Montbazon – Attribution du marché
6. Culture – Lecture publique
6.1. Validation du projet artistique et culturel de territoire (PACT) 2020
6.2. Principe de gratuité des bibliothèques du territoire
7. Bâtiments et voirie
7.1. Vidéo surveillance – Versement d’un fonds de concours à la commune de Sorigny et réflexion autour de la sécurisation des ZAE
8. Tourisme
8.1. Attribution de subventions dans le cadre du Fonds d’Appui Communautaire a l'Innovation Touristique (FACIT)
8.2. Convention tripartite de partenariat avec le Centre des Monuments Nationaux et la commune d'Azay-le-Rideau pour le développement du Château d'Azay-le-Rideau
9. Finances
9.1. Marché d'assurances - Attribution du marché
9.2. Attribution de Fonds de concours pour l’année 2019
9.3. Reversement de la part communale de la taxe d'aménagement pour un abri de jardin au pôle petite enfance La Passerelle à Veigné
9.4. Reversement de la part communale de la taxe d'aménagement pour un abri de jardin au pôle petite enfance à Esvres
9.5. Concours du receveur municipal - Attribution de l'indemnité de conseil pour 2019
9.6. Constatation de créances irrécouvrables :
9.6.1. Budget principal
9.6.2. Budget annexe « Eau »
9.6.3. Budget annexe « Assainissement »
9.6.4. Budget annexe « Régie assainissement »
9.7. Convention de remboursement des frais de facturation de l’eau et de l’assainissement avec la commune de Cheillé
9.8. ZAC d’Isoparc à Sorigny - Garantie d'emprunt
9.9. ZAC des Gués à Veigné - Garantie d'emprunt
9.10. ZAC Isoparc - Convention d’avance de trésorerie dans le cadre de la concession d’aménagement d’Isoparc
9.11. Budget principal - Décision modificative n°3
9.12. Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Modification n°2019/04
9.13. Budget annexe « Eau » - Décision modificative n°2
9.14. Budget annexe « Assainissement » - Décision modificative n°2
9.15. Budget annexe « Régie eau » - Décision modificative n°4
9.16. Budget annexe « Régie assainissement » – Décision modificative n°4
10. Administration générale
10.1. Contrat Régional de Solidarité Territoriale 2020-2026
10.2. Motion de défense pour la stabilité de l’organisation des intercommunalités de France
11. Compte-rendu des décisions du Bureau prises par délégation du conseil communautaire
12. Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire
13. Questions diverses
