ORDRE DU JOUR
0. Approbation des comptes rendus des deux séances du 21 novembre 2019
1. Aménagement du territoire
1.1. Plan Climat Air Energie Territorial - Arrêt de projet
1.2. Avis sur les demandes d'autorisation environnementales de COFIROUTE et PRIMAGAZ sur la Commune de Druye
2. Enfance jeunesse
2.1. Convention de partenariat avec le SDIS 37 favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires des centres de secours d'Indre-et-Loire
2.2. Modification de la tarification des Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) périscolaire au 1er septembre 2020
2.3. Modification de la tarification des Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) extrascolaire au 1er septembre 2020
2.4. Conventions de prestation de service avec la Mutualité Sociale Agricole (MSA) Berry-Touraine pour les RAMEP de Cheillé et de Veigné, au titre de l’année 2018
2.5. Avenant au contrat Enfance jeunesse avec la CAF Touraine
3. Equipements sportifs
3.1. Programme de soutien à la création d’équipements sportifs extérieurs en accès libre par les communes – Approbation du règlement d'attribution
3.2. Programme de soutien à la création d’équipements sportifs extérieurs en accès libre par les communes – Attributions 2019
4. Déchets ménagers
4.1. Approbation du règlement intérieur des déchèteries d'Esvres, de Saint-Branchs et de Sorigny à compter du 1er janvier 2020
4.2. Convention de partenariat avec Le Relais 37 pour la collecte des textiles en déchèteries
4.3. Convention pour interventions de l'animateur environnement dans les collèges
4.4. Contrat avec Eco-mobilier pour la gestion des déchets d’éléments d'ameublement
4.5. Prix de renouvellement des cartes d'accès aux déchèteries communautaires
4.6. Avenant n°1 au contrat de reprise avec REVIPAC pour le recyclage des cartons pour la période 2018-2022
4.7. Gestion de l'enlèvement des déchets de la déchèterie de Sorigny - Attribution du marché
4.8. Marché de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés – Collecte des déchets issus des marchés municipaux - Avenant n°1
5. Développement économique
5.1. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Val de Loire pour le prêt de M. Moreau
5.2. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Val de Loire pour le prêt de Mme Calmes
Hydrogène
5.3. Adhésion à l'Association Française pour l'Hydrogène et les Piles à Combustible (AFHYPAC) - Année 2020
6. Ressources humaines
6.1. Mise à jour du tableau des effectifs
6.2. Mise en place du RIFSEEP – Part CIA (Complément Indemnitaire Annuel)
7. Eau et assainissement
7.1. Harmonisation de la Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC)
7.2. Harmonisation des tarifs d'eau, part collectivité, des communes d’Artannes, Azay Le Rideau Pont de Ruan, Saché et Thilouze
7.3. Adoption du règlement de service d'assainissement collectif des communes d'Artannes, Pont de Ruan, Saché, Thilouze et Villaines les Rochers
7.4. Réalisation d’un contrôle des installations intérieures de collecte des eaux usées, raccordées au réseau d’assainissement collectif, dans le cadre d’une vente immobilière
7.5. Avenant n°1 à la convention avec l'ONF pour le passage d’une canalisation d’eau potable sur la commune de Cheillé
7.6. Fixation des redevances du service public d'eau potable de la commune de Villaines les Rochers (sous réserve)
7.7. Prestation pour l’exploitation du service d’assainissement de l’ex-SIVOM de la Vallée du Lys et de la commune de Villaines-les-Rochers - Attribution du marché
8. Social
8.1. Approbation du règlement de fonctionnement de la Maison d'Accueil et de Résidence pour l'Autonomie (MARPA), située à Artannes sur Indre
8.2. Approbation du règlement intérieur du Conseil de la Vie Sociale (CVS) dans le cadre du fonctionnement de la Maison d'Accueil et de Résidence pour l'Autonomie (MARPA), située à Artannes sur Indre
8.3. Approbation des prestations et des tarifs 2020 de la Maison d'Accueil et de Résidence pour l'Autonomie (MARPA) d’Artannes-sur-Indre
8.4. Approbation du contrat de séjour de la MARPA d’Artannes au titre de l’année 2020
9. Bâtiments et voirie
9.1. Construction d’une MAM à Sorigny - Approbation de l’avant-projet sommaire et dépôt de la demande du permis de construire
10. Tourisme
10.1. Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens 2020-2022 avec l’Association « Office de Tourisme Azay-Chinon-Val de Loire »
10.2. Avenant n° 2 à la convention de partenariat pour le comité d’itinéraire Indre à Vélo
11. Finances
11.1. Budget principal - Admission en non-valeur
11.2. Budget principal – Décision modificative n°4
11.3. Budget eau - Admission en non-valeur
11.4. Budget assainissement - Admission en non-valeur
11.5. Création d'un budget annexe « MARPA »
11.6. Création d'un budget annexe « Hydrogène »
11.7. Fixation des tarifs de consultation de documents administratifs
12. Administration générale
12.1. Construction d’un local à bateaux pour la base nautique de Veigné – Demande de subvention au titre du F2D 2020
12.2. Etude préalable puis réalisation d’un projet de réaménagement et de développement de l’attractivité de l’Office de Tourisme d’Azay le Rideau – Demande de subvention au titre du F2D 2020
12.3. Lancement d’une étude préalable à la réalisation d’un projet de réaménagement et de développement de l’attractivité de l’Office de Tourisme d’Azay le Rideau – Demande de subvention au titre de la DETR 2020
12.4. Rénovation énergétique de l’ALSH Beaumer à Monts – Demande de subvention au titre de la DETR 2020
12.5. Réalisation d’un pôle service et d’une plate-forme écologique axée autour de l’hydrogène sur Isoparc – Demande de subvention au titre de la DSIL 2020
12.6. Construction d’une déchèterie à Sorigny – Demande de subvention au titre de la DSIL 2020
12.7. Construction d’une déchèterie à Sorigny – Demande de subvention au titre du F2D 2020
12.8. Dissolution du SIVOM de la Vallée du Lys – Partage patrimonial et transfert du personnel
13. Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire
14. Questions diverses
