Conseil du 13 février 2020

ORDRE DU JOUR

0.     Approbation des comptes rendus des séances du 19 décembre 2019 et du 15 janvier 2020

1.     Aménagement du territoire - Habitat

1.1.       Syndicat Mixe Ouvert Val de Loire Numérique – Présentation du rapport d'activités 2018

1.2.       ZAC d’Even Parc à Esvres-sur-Indre – Autorisation environnementale unique – Bilan de concertation

1.3.       Proposition d’adhésion à un Système d’Information Géographique (SIG) départemental

1.4.       Modification du règlement du Fonds d’Aide à la Création de Logements Sociaux (FACLOS)

1.5.       FACLOS - Attribution d'une subvention pour la construction de 11 logements sociaux – Opération 3F Centre Val de Loire : Commune d'Artannes-sur-Indre

1.6.       FACLOS - Attribution d'une subvention pour la construction de 28 logements sociaux – Opération Touraine Logement : Commune de Montbazon

1.7.       FACLOS - Attribution d'une subvention pour la construction de 4 logements sociaux - Opération Touraine Logement : Commune de Veigné

2.     Enfance jeunesse

2.1.       Convention Territoriale Globale (CTG) 2019-2021

3.     Déchets ménagers

3.1.       Contrat de reprise des papiers avec NORSKE Golbey

4.     Développement économique

4.1.       Attribution d'une subvention à l’Association « Point Information Service Emploi » (PISE) au titre de l’exercice 2020

4.2.       Attribution d'une subvention à l’Association « Mission Locale de Touraine » au titre de l’exercice 2020

4.3.       Attribution d'une subvention à l’Association « Mission Locale du Chinonais » au titre de l’exercice 2020

4.4.       Proposition de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Touraine (CCI Touraine) au titre de l’exercice 2020

4.5.       Salon des jeunes inventeurs de Monts - Subvention au titre de l’année 2020

4.6.       Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Val de Loire pour le prêt de Madame Quenet

4.7.       Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Val de Loire pour le prêt de Madame Epardaud

4.8.       Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Val de Loire pour le prêt de Monsieur Desiles

Hydrogène

4.9.       Participation au salon de la moto et du deux roues à Orléans - Convention d’échange de prestations avec Orléans Val de Loire Evènement

4.10.    Convention de partenariat avec Loir-et-Cher Logement pour une action en faveur de la mobilité durable

5.     Ressources humaines

5.1.       Mise à jour du tableau des effectifs

5.2.       Mise à jour du règlement intérieur

5.3.       Autorisation de confier au Centre de Gestion d’Indre-et-Loire l’organisation d’une consultation en vue de souscrire un contrat groupe d’assurance statutaire

6.     Eau et assainissement

6.1.       Avenant n°1 au contrat de concession du service d'eau potable des communes d’Artannes, Pont de Ruan, Saché et Thilouze

6.2.       Avenant n°3 au contrat de délégation du service d'eau potable de la commune de Sainte-Catherine-de-Fierbois

6.3.       Avenant n°3 au contrat de délégation du service d'assainissement collectif de la commune de Sainte-Catherine-de-Fierbois

7.     Culture et lecture publique

7.1.       Demande de subvention au titre du Contrat de développement culturel 2020 

8.     Bâtiments et voirie

8.1.       ALSH Beaumer à Monts – Approbation de l’avant-projet sommaire et du plan de financement, autorisations d’urbanisme et lancement du marché de travaux

9.     Tourisme

9.1.       Bilan de la taxe de séjour 2019 et financement des projets des communes par les fonds de concours tourisme 2020

9.2.       Attribution de subventions dans le cadre du Fonds d’Appui Communautaire a l'Innovation Touristique  (FACIT) 

10.  Transports

10.1.    Modification statutaire du Syndicat des Transports Scolaires de Ste Maure de Touraine

11.  Finances

11.1.    Rapport d'orientations budgétaires 2020

11.2.    Montant prévisionnel des attributions de compensation 2020

11.3.    Offre de concours – Travaux de remplacement des pompes à chaleur de la piscine de Saint-Branchs 

12.  Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire 

13.  Information relative à la motion portant sur la stabilité de l’organisation des intercommunalités de France – Courrier du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales 

14.  Questions diverses