Conseil du 05 mars 2020 - Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre

ORDRE DU JOUR

0. Approbation du compte rendu de la séance du 13 février 2020

1. Aménagement du territoire

1.1. FACLOS : Attribution d'une demande de subvention pour la construction de logements sociaux sur la commune de Saché

1.2. Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire (SIEIL) – Modification statutaire

2. Enfance jeunesse

2.1. Attribution d'une subvention à l'association Familles Rurales du Ridellois

2.2. Attribution d'une subvention à l'association 1001 Pattes

2.3. Délégation de service public pour l’exploitation de huit multi-accueils de la petite enfance – Avenant au lot n°1

2.4. Demande de subvention auprès de la CAF Touraine pour la réhabilitation énergétique de l’ALSH Beaumer à Monts

3. Equipements sportifs

3.1. Autorisation de verser des subventions aux associations sportives

3.2. Autorisation de verser des subventions à l'association à objet natatoire

4. Développement économique

4.1. Festival Terres du Son 2020 – Convention de partenariat avec l’ASSO

4.2. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Val de Loire pour le prêt de Monsieur Boubet

4.3. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Val de Loire pour le prêt de Monsieur Rabouin

4.4. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Val de Loire pour le prêt de Madame Michenet

Hydrogène

4.5. Convention de prêt de véhicules hydrogène pour le festival Terres du Son 2020

4.6. Convention de prêt des vélos hydrogène pour la promotion de la mobilité active domicile/travail avec PISE et WIMOOV

4.7. Partenariat avec le SIEIL et Tours Métropole Val de Loire pour la construction d’un écosystème hydrogène et réponse aux appels à projet

4.8. Projet Velhyre - Avenants aux conventions de mise à disposition des vélos à hydrogène aux loueurs de Bréhémont et Azay-le-Rideau

4.9. Projet Velhyre - Accord de partenariat

5. Ressources humaines

5.1. Mise à jour du tableau des effectifs - Plan de titularisation

6. Eau et assainissement

6.1. Délégation du service public d’assainissement collectif des communes d'Artannes, Pont-de-Ruan, Saché, Thilouze et Villaines-les-Rochers sous forme d’un contrat de concession de service

6.2. Convention de déversement des effluents de Rigny-Ussé et Rivarennes sur la station d’épuration d’Avoine

6.3. Convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec Cofiroute pour la réalisation de travaux de déplacement de réseaux d’eau potable dans le cadre de l’élargissement de l’A10

7. Culture et lecture publique

7.1. Attribution de subventions aux associations culturelles du territoire

7.2. Attribution de l'appel à projet pour l'organisation d'un événementiel de rayonnement communautaire

7.3. Attribution de subventions intercommunales aux associations culturelles du réseau des bibliothèques de Touraine Vallée de l’Indre

7.4. Convention d'objectifs et attribution d’une subvention à l’Association « Je lis à Bréhémont » au titre de l’année 2020

7.5. Convention d'objectifs et attribution d’une subvention à l’Association « Bibliothèque de Truyes » au titre de l’année 2020

7.6. Convention d'objectifs et attribution d’une subvention à l’Association « Le Livre dans la Vallée » au titre de l’année 2020

7.7. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association sportive et culturelle de Sainte-Catherine-de-Fierbois pour l’organisation du festival de la Pucelle

8. Affaires sociales

8.1. Convention de partenariat avec la DDFIP d’Indre-et-Loire dans le cadre du processus de labellisation des MSAP de Cheillé et Montbazon en Maisons France Services

9. Bâtiments et voirie

9.1. Fond de concours pour un panneau lumineux double face de la commune de Sorigny à Touraine Vallée de l’Indre

9.2. Construction d’un hangar et de bureaux à Sorigny – Approbation de l’avant-projet sommaire et autorisation de déposer les demandes d'urbanisme

9.3. Construction d'un espace culturel à Monts - Avenants aux marchés

9.4. Procès-Verbal de mise à disposition de biens dans le cadre de l’exercice de la compétence accueil de loisirs de la commune d’Esvres - ALSH maternel

9.5. Construction d'une Maison d'Assistants Maternels à Sorigny - Attribution du marché

10. Tourisme

10.1. Forteresse de Montbazon – Acquisition d’une tente et convention de prêt avec l’Association « Les Chevaliers du faucon Noir »

11. Finances

11.1. Budget principal :

11.1.1. Budget primitif 2020

11.1.2. Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Modification n° 2020/01

11.1.3. Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2020

11.1.4. Vote des taux de CFE et de taxes ménages pour 2020

11.1.5. Budget principal - Créances irrécouvrables

11.2. Budget annexe « Eau potable » - Budget primitif 2020

11.3. Budget annexe « Assainissement » - Budget primitif 2020

11.4. Budget annexe « Zones d’activités » - Budget primitif 2020

11.5. Budget annexe « Régie Eau potable » - Budget primitif 2020

11.6. Budget annexe « Régie Assainissement » - Budget primitif 2020

11.7. Budget annexe « Hydrogène » - Budget primitif 2020

11.8. Budget annexe « MARPA » - Budget primitif 2020

12. Compte-rendu des décisions du Bureau prises par délégation du conseil communautaire

13. Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire

14. Déchets ménagers – Avenant à la convention avec ECO-DDS pour la gestion des déchets diffus spécifiques ménagers pour la période 2019-2024

15. Questions diverses