Conseil du 10 juillet 2020

ORDRE DU JOUR

 0.     Ouverture de la séance d’installation du Conseil communautaire

1.     Administration Générale

1.1.       Election du Président

1.2.       Détermination du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du bureau

1.3.       Election des Vice-Présidents

1.3.1. Election du 1er Vice-Président

1.3.2. Election du 2ème Vice-Président

1.3.3. Election du 3ème Vice-Président

1.3.4. Election du 4ème Vice-Président

1.3.5. Election du 5ème Vice-Président

1.3.6. Election du 6ème Vice-Président

1.3.7. Election du 7ème Vice-Président

1.3.8. Election du 8ème Vice-Président

1.3.9. Election du 9ème Vice-Président

1.3.10. Election du 10ème Vice-Président

1.3.11. Election du 11ème Vice-Président

1.3.12. Election du 12ème Vice-Président

1.4.       Election des membres du bureau non Vice-Présidents

1.6.       Délégation de pouvoir du Conseil communautaire au Président

1.7.       Indemnités de fonctions du Président et des Vice-Présidents

1.8.       Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

1.9.       Election des représentants de Touraine Vallée de l’Indre au sein des syndicats :

1.9.1.     Syndicat Mixte de l’Agglomération Tourangelle (SMAT)  

1.9.2.     Syndicat Mixte du SMICTOM du Chinonais  

1.9.3.     Syndicat d’Aménagement de la Vallée de l’Indre (SAVI)  

1.9.4.     Syndicat Intercommunal de la Manse  

1.9.5.     Syndicat Mixte d’Alimentation en Eau Potable de la Basse Vallée de l’Indre  

1.9.6.     Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional (PNR) Loire Anjou Touraine  

1.9.7.     Syndicat Mixte Val de Loire Numérique  

1.9.8.     Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre et Loire (SIEIL)  

1.9.9.     Syndicat Mixte Intercollectivités des Transports Scolaires (SITS) du Pays de Rabelais  

1.9.10.  Syndicat Mixte de Transport Scolaire du Lochois  

1.9.11.  Syndicat des transports scolaires de Sainte Maure de Touraine

2.     Finances

2.1.       Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres

2.2.       Délégation de service public – Principe de désignation des membres de la commission – Dépôt des listes

2.3.       Délégation de Service Public – Election des membres de la commission

3.     Enfance et jeunesse

3.1.       Désignation de représentants dans les collèges (Collèges de Cormery, Esvres, Montbazon, Monts et Azay le Rideau)

4.     Développement économique

4.1.       COVID 19 - Approbation du dispositif Fonds de relance TPE

4.2.       COVID 19 - Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Fonds de relance TPE

5.     Eau et assainissement

5.1.       Travaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement des eaux usées sur les communes de Monts, Sorigny et Villeperdue – Attribution du marché

6.     Bâtiments

6.1.       Convention de groupement de commandes avec la commune de Veigné pour la construction d’un ALSH et l’extension du restaurant scolaire