Conseil du 10 septembre 2020 - Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre

ORDRE DU JOUR

0. Approbation du compte-rendu de la séance du 10 juillet 2020

1. Administration Générale

1.2. Frais de représentation du Président

1.3. Remboursement des frais de déplacement liés à l’exercice du mandat communautaire

1.4. Remboursement des frais pour l’exécution de mandats spéciaux

1.5. Débat et décision sur l’élaboration du pacte de gouvernance

1.6. Désignation des représentants au sein du Syndicat Mixte Touraine Propre

1.7. Désignation des membres du Comité de Programmation LEADER du GAL Indre et Cher

1.8. Désignation des représentants au sein du groupement d’Intérêt Public RECIA – Région Centre Interactive

1.9. Désignation du référent protection civile dans le cadre du plan de mise en sécurité de la population du Val de Tours

1.10. Désignation d’un représentant au sein des assemblées de la SET

2. Finances

2.1. Composition et élection de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

2.2. Création et élection des membres de la commission commande publique

2.3. Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2020

2.4. Attributions de compensation - Transfert de la compétence lecture publique des communes de Sainte-Catherine de Fierbois, Villeperdue, Bréhémont, Pont de Ruan, Saché et Thilouze

2.5. Budget Annexe "Régie Eau potable" - Affectation des résultats 2019

2.6. Budget Annexe "Régie Eau potable" - Décision modificative n°1

2.7. Budget Annexe "Eau potable" - Affectation des résultats 2019

2.8. Budget Annexe "Eau potable" - Décision modificative n°1

2.9. Budget Annexe "Régie Assainissement" - Affectation des résultats 2019

2.10. Budget Annexe "Régie Assainissement" - Décision modificative n°1

2.11. Budget Annexe "Assainissement" - Affectation des résultats 2019

2.12. Budget Annexe "Assainissement" - Décision modificative n°1

3. Aménagement et ADS

3.1. Désignation des représentants au sein du comité responsable du Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD)

3.2. ZAC Even Parc – St-Malo – Le Grand Berchenay à Esvres-sur-Indre

3.2.1. Convention d’aménagement – Désignation des représentants au sein de la CAO de l’aménageur (SET)

3.2.2. Composition du comité de pilotage et désignation des représentants

3.3. ZAC des Gués à Veigné

3.3.1. Convention d’aménagement – Désignation des représentants au sein de la CAO de l’aménageur (SET)

3.3.2. Composition du comité de pilotage et désignation des représentants

3.4. ZAC d’Isoparc à Sorigny

3.4.1. Convention d’aménagement – Désignation des représentants au sein de la CAO de l’aménageur (SET)

3.4.2. Composition du comité de pilotage et désignation des représentants

3.5. Composition du comité de pilotage et désignation des représentants pour la ZAC de La Loge à Azay le Rideau

3.6. Election des représentants au sein du comité de suivi unifié ADS

4. Développement économique

4.1. Désignation de représentants au sein de l’Association Initiative Touraine Val de Loire (ITVL)

4.2. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Val de Loire pour le prêt de M. Launay

4.3. Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Fonds de relance TPE

5. Ressources humaines

5.1. Désignation d’un représentant au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS) pour le personnel des collectivités territoriales

6. Enfance - jeunesse

6.1. Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration de l’Association Familles Rurales du Ridellois

6.2. Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration de l’Association 1001 Pattes

6.3. Désignation d’un représentant dans la commission d’attribution des places d’accueil collectif

7. Sports

7.1. Gestion du gymnase communautaire d’Azay-le-Rideau – Signature d’une nouvelle convention avec la commune d’Azay-le-Rideau

8. Déchets

8.1. Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale de la Société Publique Locale (SPL) Tri Val de Loir(e)

8.2. Désignation des représentants au sein de la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD)

8.3. Désignation de représentants au sein de la commission d’appel d’offres du groupement de commandes pour le transfert, le transport et le traitement des déchets ménagers

9. Insertion professionnelle

9.1. Désignation des représentants au sein de l’Association Point Information Service Emploi (PISE)

9.2. Désignation des représentants au sein de l’Association Travail et Solidarité (ATS)

9.3. Désignation des représentants appelés à siéger en qualité de membres du 1^er collège de l’Assemblée Générale de La Mission Locale de Touraine

9.4. Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration de la Mission Locale du Chinonais

10. Culture

10.1. Désignation des représentants au sein de l’Association Montbazonnaise Les Amis de l’Espace Pierre Méry

10.2. Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration de l’Association Culture et Développement Rural (CEDR)

11. Hydraulique – GEMAPI – Agriculture

11.1. Désignation d’un représentant au sein du comité de pilotage pour la gestion des digues domaniales

11.2. Désignation des représentants au sein de l’Association Agri TourainERgies 37

11.3. Désignation des représentants au sein de l’Assemblée Générale de la SCIC ABS « Abattoir Bourgueillois Services »

11.4. Participation au Salon Ferme Expo 2020

12. Hydrogène - Transition énergétique

12.1. Désignation de représentants au sein de l’Assemblée Générale de l’Association AFHYPAC

13. Tourisme

13.1. Désignation des représentants appelés à siéger en qualité d’administrateurs au Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme Azay-Chinon Val de Loire