Conseil du 15 octobre 2020 - Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre

ORDRE DU JOUR

0. Approbation du compte rendu de la séance du 10 septembre 2020

1. Administration générale

1.1. Définition et composition des commissions

1.2. Election des membres des commissions

1.3. Adoption du règlement intérieur de la Communauté de communes

1.4. Désignation des représentants au sein de la Commission Locale d’Information (CLI) du Centre Nucléaire de Production d’Électricité de Chinon

2. Aménagement du territoire

2.1. FACLOS - Attribution d’une subvention pour la construction de 18 logements sociaux – Opération Val Touraine Habitat – Commune de Montbazon

3. Equipements sportifs

3.1. Salle multiactivités de Saint-Branchs - Convention de gestion avec la commune

4. Déchets ménagers

4.1. Approbation du rapport prix qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2019

4.2. Approbation du rapport prix qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés du Smictom du Chinonais pour l’exercice 2019

5. Développement économique - Insertion professionnelle

5.1. Exonération des loyers pour les entreprises locataires de Touraine Vallée de l’Indre

5.2. Désignation d’un représentant suppléant au sein de la Mission Locale du Chinonais

5.3. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Val de Loire pour le prêt de M. Chauvet

5.4. Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Fonds de relance TPE

6. Ressources humaines

6.1. Mise à jour du tableau des effectifs

6.2. RIFSEEP

7. Eau et assainissement

7.1. Approbation du rapport prix qualité du service Eau potable pour l’exercice 2019

7.2. Approbation du rapport prix qualité du service Assainissement pour l’exercice 2019

7.3. Approbation du rapport prix qualité du service Assainissement Non Collectif pour l’exercice 2019

7.4. Approbation du rapport prix qualité du service Eau potable du SIVOM de la Vallée du Lys pour l’exercice 2019

7.5. Approbation du rapport prix qualité du service Assainissement du SIVOM de la Vallée du Lys pour l’exercice 2019

8. Culture

8.1. Désignation d’un représentant au sein de l’Association Montbazonnaise « Les Amis de l’Espace Pierre Méry »

8.2. Validation du Projet Artistique et Culturel (PACT) 2021

9. Bâtiments

9.1. Désignation des représentants au sein de la commission d’appel d’offres du groupement de commandes pour la construction d’une caserne de gendarmerie à Azay-le-Rideau

10. Tourisme

10.1. Attribution de subventions dans le cadre du Fonds d’Appui Communautaire à l’Innovation Touristique (FACIT) 2020

11. Finances

11.1. Désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs

11.2. Budget annexe « Eau Potable » : Décision modificative n°2

11.3. Budget annexe « Assainissement » : Décision modificative n°2

11.4. Budget annexe « Régie Eau Potable » : Décision modificative n°2

11.5. Budget annexe « Régie Assainissement » : Décision modificative n°2

12. Compte-rendu de la commission de la commande publique

13. Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire

14. Questions diverses