Conseil du 19 novembre 2020 - Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre

ORDRE DU JOUR

0. Approbation du compte rendu de la séance du 15 octobre 2020

1. Présentation des rapports d’activités par les délégataires

1.1. Sport

1.1.1. Délégation de service public pour la construction et l’exploitation de la piscine couverte de Monts - Rapport 2018-2019 du Complexe Aquatique Les Flots

1.2. Petite enfance

1.2.1. Délégation de service public pour la gestion des centres multi-accueils de la petite enfance – Rapport de la Mutualité Française Centre-Val de Loire pour l’exercice 2019

1.2.2. Gestion du multi-accueil « A P’tits Pas » à Azay le Rideau – Rapport de l’Association Achil pour l’exercice 2019

1.2.3. Gestion du multi-accueil « Pomme d’Api » à Cheillé – Rapport de Crèche Attitude pour l’exercice 2019

2. Service à la population

2.1. Enfance-jeunesse

2.1.1. Attribution d'une subvention à l'Association Familles Rurales du Ridellois pour les frais liés à la gestion des ALSH de Rivarennes, Vallères et Azay le Rideau - Versement du solde 2020

2.1.2. Attribution d'une subvention à l'Association 1001 Pattes pour les frais liés à la gestion de l'ALSH de Villaines les Rochers – Versement du solde 2020

2.1.3. Attribution d’une subvention à la Maison d'Assistants Maternels d’Esvres sur Indre au titre de l’exercice 2021

2.1.4. Attribution d’une subvention à la Maison d'Assistants Maternels de Veigné au titre de l’exercice 2021

2.2. Transports scolaires

2.2.1. Reversement de la subvention 2018-2019 attribuée par la Région Centre-Val de Loire au profit des communes bénéficiant d'accompagnateurs dans les transports scolaires

3. Environnement

3.1. Déchets ménagers

3.1.1. Approbation des statuts du syndicat mixte Touraine Propre

3.1.2. Collecte en porte à porte, transport et traitement des déchets végétaux ménagers et assimilés - Attribution du marché

3.1.3. Gestion de l’enlèvement et de la valorisation et du traitement des déchets de la nouvelle déchèterie de Sorigny - Avenants au marché

3.1.4. Exploitation des déchèteries d’Esvres-sur-Indre et de Saint-Branchs - Avenant au lot n°2

3.2. Hydrogène

3.2.1. Projet Cosmhyc Demo pour le déploiement d’une station de distribution hydrogène : Convention de subvention

4. Développement économique - Insertion professionnelle

4.1. Economie

4.1.1. Convention d’adhésion avec l’Association Initiative Touraine Val de Loire

4.1.2. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Val de Loire pour le prêt de M. BLAISE

4.1.3. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Val de Loire pour le prêt de Mme BLOT

4.1.4. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Val de Loire pour le prêt de M. ALLAIS

4.1.5. Attribution d’une subvention à l’Association Initiative Touraine Val de Loire pour le prêt de M. PLAULT

4.1.6. Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Fonds de relance TPE

4.1.7. Désignation des représentants au sein de la Mission Locale du Chinonais

5. Culture, Sport et Tourisme

5.1. Culture

5.1.1. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association « Les Amis de l’Espace Pierre Méry »

6. Aménagement du territoire

6.1. Aménagement

6.1.1. Compétence en matière de PLUi par la Communauté de communes Touraine Vallée de l’Indre

6.1.2. Contribution au Fonds de Solidarité Logement (FSL) sollicité par le Département d’Indre-et-Loire pour l’année 2020

7. Réseaux, bâtiments et infrastructures

7.1. Eau et assainissement

7.1.1. Fixation des tarifs d'assainissement collectif, part collectivité, des communes d'Artannes, Pont de Ruan, Saché, Thilouze et Villaines Les Rochers

7.2. Bâtiments et infrastructures

7.2.1. Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (CIA)

8. Moyens généraux

8.1. Ressources humaines

8.1.1. Assurance statutaire - Contrat groupe Centre de Gestion

8.1.2. Attribution d’une subvention au Comité d’œuvres Sociales (COS) au titre de l’année 2020 et renouvellement de la convention 2021-2023

8.2. Finances

8.2.1. COVID-19 - Masques de protection aux communes et établissements publics : Revente aidée aux communes

8.2.2. Attribution de fonds de concours pour l’année 2020

8.2.3. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la MARPA

8.2.4. Budget principal – Décision modificative n°1

8.2.5. Budget principal – Modification des AP/CP

8.2.6. Budget annexe « Eau potable » - Décision modificative n°3

8.2.7. Budget annexe « Régie Eau potable » - Décision modificative n°3

8.2.8. Budget annexe « Régie Assainissement » - Décision modificative n°3

8.2.9. Budget annexe « MARPA » – Décision modificative n° 1

8.3. Administration générale

8.3.1. Co-financement LEADER - Avenant n°1 à la convention de gestion en paiement dissocié

9. Compte-rendu de la commission de la commande publique

10. Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire

11. Questions diverses