Conseil du 17 décembre 2020

ORDRE DU JOUR

 0.    Approbation du compte rendu de la séance du 19 novembre 2020

 1.    Aménagement du territoire – Présentations

1.1.    ZAC des Gués à Veigné - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) au 31/12/2019

1.2.    ZAC d’Even Parc à Esvres - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) au 31/12/2019

1.3.    ZAC d’Isoparc à Sorigny - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) au 31/12/2019

1.4.    Déploiement de la fibre optique - Rapport d’activités du Syndicat Mixte Val de Loire Numérique pour l’exercice 2019

 2.    Actions sociales

2.1.    Affaires sociales

2.1.1.  Approbation des prestations et des tarifs 2021 de la Maison d’Accueil et de Résidence pour l’Autonomie (MARPA) située à Artannes-sur-Indre

2.1.2.  Création et composition d’un Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) pour la MARPA

2.1.3.  Adaptation du règlement intérieur et des tarifs applicables aux aires d’accueils des gens du voyage

 3.    Développement économique

3.1.    Economie

3.1.1.  Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Fonds de relance TPE 

3.1.2.  Exonération de loyer pour un commerce locataire de Touraine Vallée de l’Indre

3.1.3.  Avenant à la convention de participation au Fonds Renaissance Centre Val de Loire

 

3.2.    Commerces de proximité

3.2.1.   Dérogation au repos dominical pour les commerces de la commune d’Azay-le-Rideau 

3.2.2.   Dérogation au repos dominical pour les commerces de la commune d’Esvres

 4.    Culture, Sport et Tourisme

4.1.    Tourisme

4.1.1.  Attribution d’une subvention dans le cadre du Fonds d’Appui Communautaire à l’Innovation Touristique 2020

4.1.2.  Fonds de concours tourisme - Financement complémentaire des projets communaux 2020

4.1.3.  Fonds de concours tourisme - Prolongation de l’appel à projets touristiques communaux pour 2021

4.1.4.  Accord de principe sur la modification des statuts de l’Association Office de Tourisme Azay-Chinon Val de Loire

 

4.2.    Culture

4.2.1. Répartition du solde du Projet Artistique et Culturel de Territoire (PACT) 2019

 5.    Réseaux, bâtiments et infrastructures

5.1.    Eau et assainissement

5.1.1.  Fixation des tarifs de vente en gros d'eau potable, part collectivité, à la commune de Villaines-les-Rochers

5.1.2.  Délégation de la gestion de l'eau potable à la commune de Villaines-les-Rochers

5.1.3.  Fixation des redevances du service public d’eau potable de la commune de Villaines les Rochers au 1^er janvier 2021

5.1.4.  Acquisition d'une parcelle pour la réalisation d’un poste de refoulement à Villeperdue

5.2.    Bâtiments et infrastructures

5.2.1.  Espace Culturel de Monts – Signature d’une convention de co-gestion avec la commune et adoption du règlement intérieur

5.2.2.  Broyeur de végétaux communautaire – Convention de location

5.2.3.  Eclairage public - Remplacement de 26 candélabres rue Farman, de 13 candélabres et de l'armoire de commande rue Auriol, ZAE Isoparc - commune de Sorigny

5.2.4.  ZAC de la Loge Azay le Rideau - Participation au financement d’un raccordement électrique 30 rue Gustave Eiffel

5.2.5.  Marché de voirie à bons de commandes

 6.    Environnement

6.1.    Déchets ménagers

6.1.1.  Demande de contribution d’Emmaüs pour l’élimination des déchets encombrants des ménages

 

6.2.    Hydrogène

6.2.1. Accord partenarial Consortium Européen – Station de distribution hydrogène

 7.    Moyens généraux

7.1.    Ressources humaines

7.1.1. Mise à jour du tableau des effectifs

7.1.2.  Attribution d’une prime exceptionnelle aux agents des établissements et services publics sociaux et médico-sociaux dans le cadre de l’épidémie de COVID 19

 

7.2.    Finances

7.2.1.  Remboursement à la commune de Monts des dépenses engagées dans le cadre de l’opération de l’équipement culturel de Monts 

7.2.2.  Budget principal – Etalement des dépenses liées à la crise sanitaire COVID 19 

7.2.3.  Budget principal – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Modification n°2020/03 

7.2.4.  Budget principal – Décision modificative n°2  

7.2.5. Budget régie assainissement - Clôture

 

7.3.    Administration générale

7.3.1.  Désignation d’un représentant au sein du Syndicat d’Aménagement de la Vallée de l’Indre 

7.3.2.  Charte d’engagement de la DDFIP avec la Communauté de communes 

7.3.3.  Remboursement des frais pour l’exécution de mandats spéciaux

 8.    Marchés publics - Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire après avis de la commission de la commande publique

 9.    Compte-rendu de décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire

 

10.  Questions diverses