Conseil du 18 février 2021

ORDRE DU JOUR

 0.    Approbation du compte rendu de la séance du 17 décembre 2020

 1.    Environnement

1.1.    GEMA-PI

1.1.1. Motion pour la gestion des digues de la Loire et ses affluents

1.2.    Transition écologique

1.2.1.   Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) – Constitution d’un Comité de Pilotage 

1.3.    Hydrogène

1.3.1.   Désignation des représentants de Touraine Vallée de l’Indre au sein du Comité de pilotage du projet européen pour l'installation d'une station de distribution hydrogène

 2.    Développement économique

2.1.    Economie

2.1.1.   COVID 19 - Exonération de loyer pour un locataire d’un bâtiment de Touraine Vallée de l’Indre

2.1.2.   COVID 19 - Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Fonds de relance TPE

2.1.3.   Attribution d’une subvention exceptionnelle agricole au profit de l’exploitation de Jean-Philippe MENEAU

2.1.4.   Réponse à un appel à propositions (AAP) « Sites Industriels clés en main » pour la zone d’activités ISOPARC

 3.    Culture, Sport et Tourisme

3.1.    Tourisme

3.1.1.   Modification du règlement du Fonds d’Appui Communautaire à l’Innovation Touristique (FACIT)

3.1.2. Attribution de subventions dans le cadre du FACIT 2021 – N°1

3.1.3.   Office de Tourisme Azay-Chinon Val de Loire – Approbation de la modification des statuts

 4.    Aménagement du territoire

4.1.    Aménagement

4.1.1.   FACLOS – Attribution d’une subvention pour la construction de 22 logements sociaux – Opération VTH - Rue des Epinettes à Veigné

 5.    Réseaux, bâtiments et infrastructures

5.1.    Eau et assainissement

5.1.1.    Avenant n°3 au contrat de concession du service d'eau potable de la commune d'Azay-le-Rideau

5.1.2.   Avenant n°3 au contrat de concession du service d'assainissement collectif de la commune d'Azay-le-Rideau

5.2.    Bâtiments et infrastructures

5.2.1.   Création d’un aménagement cyclable sur la RD 84 – Convention avec Cofiroute, le Conseil départemental et la commune de Monts

5.2.2.   Eclairage public – Remplacement de 15 candélabres rue Guillaumet et rue Maryse Bastié – ZAE d’Isoparc à Sorigny

 6.    Moyens généraux

6.1.    Ressources humaines

6.1.1. Modification du tableau des effectifs

6.2.    Communication

6.2.1.   COVID 19 – Soutien au Festival Terres du Son 2020

6.3.    Finances

6.3.1.  Montant prévisionnel des attributions de compensation 2021

6.3.2.  Rapport sur les orientations budgétaires 2021

 7.    Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire

 8.     Questions diverses