Conseil du 25 mars 2021

ORDRE DU JOUR

 0.   Approbation du compte rendu de la séance du 18 février 2021

 1.    Aménagement du territoire

1.1.    Mobilité

1.1.1. Opportunité de la prise de compétence mobilité

 2.    Moyens généraux

2.1.    Finances

2.1.1.   Attribution d’une subvention de fonctionnement au CIAS

2.1.2.   Attribution d’une subvention exceptionnelle à la MARPA

2.1.3.   Comptes de gestion 2020

2.1.3.1.     Budget principal

2.1.3.2.     Budget Eau Potable

2.1.3.3.     Budget Régie Eau Potable

2.1.3.4.     Budget Régie Assainissement

2.1.3.5.     Budget Assainissement

2.1.3.6.     Budget ZAE

2.1.3.7.     Budget Hydrogène

2.1.3.8.     Budget MARPA

2.1.4.   Comptes administratifs 2020

2.1.4.1.     Budget Principal

2.1.4.2.     Budget Eau Potable

2.1.4.3.     Budget Régie Eau Potable

2.1.4.4.     Budget Régie Assainissement

2.1.4.5.     Budget Assainissement

2.1.4.6.     Budget ZAE

2.1.4.7.     Budget Hydrogène

2.1.4.8.     Budget MARPA    

2.1.5.   Affectations des résultats 2020

2.1.5.1.     Budget Principal

2.1.5.2.     Budget Eau Potable

2.1.5.3.     Budget Régie Eau Potable

2.1.5.4.     Budget Régie Assainissement

2.1.5.5.     Budget Assainissement

2.1.5.6.     Budget ZAE

2.1.5.7.     Budget Hydrogène

2.1.5.8.     Budget MARPA

2.1.6.   Budgets primitifs 2021

2.1.6.1.     Budget Principal

2.1.6.2.     Budget Eau Potable

2.1.6.3.     Budget Régie Eau Potable

2.1.6.4.     Budget Assainissement

2.1.6.5.     Budget ZAE

2.1.6.6.     Budget Hydrogène

2.1.7.   Autorisations de programmes et crédits de paiement (AP/CP) – Modification n°2021/01

2.1.8.   Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2021

2.1.9.   Vote des taux de CFE et de taxes ménages pour 2021

2.2.    Ressources humaines

2.2.1.   Création d’un comité technique et comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun entre Touraine Vallée de l’Indre et le CIAS

2.2.2.   Création d’un service commun entre Touraine Vallée de l’Indre et le CIAS

2.3.    Administration générale

2.3.1.   Election d’un représentant suppléant de la commune de Rigny-Ussé au sein du Smictom du Chinonais

 3.    Service à la population

3.1.    Enfance-jeunesse

3.1.1.   Attribution d'une subvention à l'Association Familles Rurales du Ridellois pour les frais liés à la gestion des ALSH de Rivarennes, Vallères et Azay le Rideau au titre de l’année 2021

3.1.2.   Attribution d'une subvention à l'Association 1001 Pattes pour les frais liés à la gestion de l'ALSH de Villaines les Rochers au titre de l’année 2021

 

 4.    Environnement

4.1.    Déchets ménagers

4.1.1.   Approbation d’une convention constitutive d'un groupement de commandes avec TMVL et d’un contrat de quasi régie à conclure entre le groupement de commandes et la SPL TRI VAL DE LOIRE

4.2.    Transition écologique

4.2.1.   COT EnR: Convention de partenariat avec le Pays du Chinonais

4.2.2.   Animation technique du COT EnR : Convention de partenariat entre le Pays du Chinonais, Touraine Vallée de l’Indre et l’ALEC 37

 5.    Développement économique

5.1.    Economie – Insertion professionnelle

5.1.1.   Attribution d'une subvention à l’Association « Point Information Service Emploi » (PISE) au titre de l’exercice 2021

5.1.2.   Attribution d'une subvention à l’Association « Mission Locale de Touraine » au titre de l’exercice 2021

5.1.3.   Attribution d'une subvention à l’Association « CRIA » au titre de l’exercice 2021

5.1.4.   Attribution de subventions à l’Association Initiative Touraine Val de Loire

5.1.5.   Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Fonds de relance TPE

5.1.6.   Salon des jeunes inventeurs et créateurs 2021 – Convention de partenariat avec la commune de Monts

5.1.7.   Acquisition de l’immeuble Touraine Jus de Pommes – Signature d’un contrat de crédit-bail

 

 6.    Culture, Sport et Tourisme

6.1.    Culture

6.1.1.   Attribution de l'appel à projet pour l'organisation d’un évènementiel de rayonnement communautaire

6.2.    Sport

6.2.1.   Programme de soutien à la création d’équipements sportifs extérieurs en accès libre -Attribution d’un fonds de concours à la commune de Pont-de-Ruan

6.3.    Tourisme

6.3.1.   Bilan de la taxe de séjour 2020 et financement des projets des communes par les Fonds de concours Tourisme 2021

6.3.2.   Office de Tourisme Azay-Chinon Val de Loire - Avenant n°1 à la convention d’objectifs pour recentrer les missions attendues par les communautés de communes

 

 7.    Aménagement du territoire

7.1.    Aménagement

7.1.1. Création du Conseil de développement

 8.    Réseaux, bâtiments et infrastructures

8.1.    Eau et assainissement

8.1.1.   Choix du mode de gestion du service public d'eau potable de la commune d'Azay-le-Rideau

8.1.2.   Choix du mode de gestion du service public d'eau potable des communes d'Esvres et Truyes

8.1.3.   Choix du mode de gestion du service public d'eau potable des communes de Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sorigny et Villeperdue

8.1.4.   Choix du mode de gestion du service public d'assainissement collectif de la commune d'Azay-le-Rideau

8.1.5.   Choix du mode de gestion du service public d'assainissement collectif des communes d'Esvres et Truyes

8.1.6.   Choix du mode de gestion du service public d'assainissement collectif des communes de Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sorigny et Villeperdue

8.2.    Bâtiments et infrastructures

8.2.1. Attribution du marché portant sur l'entretien des espaces verts communautaires

 9.    Actions sociales

9.1.    Affaires sociales

9.1.1.   Avenant n° 2 à la convention avec le Département pour la labellisation de la Maison de Service Au Public (MSAP) de Cheillé

10. Marchés publics - Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire après avis de la commission de la commande publique 

 

11. Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire 

 

10.  Questions diverses