Conseil du 06 mai 2021

ORDRE DU JOUR

 0.    Approbation du compte-rendu de la séance du 25 mars 2021

 1.    Actions sociales

1.1.    Affaires sociales

1.1.1. Lancement de l'élaboration d'un Contrat Local de Santé (CLS)

 2.    Service à la population

2.1.    Enfance-jeunesse

2.1.1.   Tarification des ALSH extrascolaires dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire COVID 19

 3.    Environnement

3.1.    Transition écologique

3.1.1.   Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) – Arrêt de projet et consultation publique

 4.    Développement économique - Insertion professionnelle

4.1.    Economie

4.1.1.   Attribution d'une subvention à l’Association « Mission Locale du Chinonais » au titre de l’exercice 2021 

4.1.2.   Acquisition de la voierie appartenant à M. Chica – ZA La Tour Carrée à Truyes

4.1.3.   Aide à l’immobilier pour le projet de développement de l’entreprise ACRI PLAST à Sorigny

4.1.4.   Aide à l’immobilier pour le projet de développement de l’entreprise Saveurs Gourmandes Val de Loire à Truyes

4.1.5.   Covid 19 - Exonération de loyer pour l’Entreprise MAT & EAU

4.1.6.   Covid 19 - Exonération de loyer pour Family Park

4.1.7.   Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de gestion avec l’association PISE

 5.    Culture, Sport et Tourisme

5.1.    Culture

5.1.1.   Attribution de subventions aux associations culturelles du territoire

5.2.    Sport

5.2.1.   Attribution de subventions aux associations sportives pour l’organisation de manifestations de rayonnement communautaire

5.3.    Tourisme

5.3.1. Taxe de séjour – Tarification et modalité de prélèvement 2022

5.3.2. Attribution de subventions dans le cadre du FACIT 2021 – N°2

 6.    Aménagement du territoire

6.1.    Aménagement

6.1.1.   FACLOS : Attribution d’une subvention pour la construction de 20 logements sociaux – Opération Touraine Logement – Rue Nationale à Sorigny

 7.    Réseaux, bâtiments et infrastructures

7.1.    Bâtiments et infrastructures

7.1.1.   Renforcement du réseau électrique de la zone d’activité des Petits Partenais - Remboursement à la commune de Veigné

 8.    Moyens généraux

8.1.    Administration générale

8.1.1.   Election d’un membre à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

 9.    Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire

10. Questions diverses