Conseil du 03 juin 2021

ORDRE DU JOUR

0.    Approbation du procès-verbal de la séance du 06 mai 2021

 1.    Service à la population

1.1.    Enfance-jeunesse

1.1.1.   Tarification des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) périscolaires au 1^er septembre 2021

1.1.2.   Constitution d'un groupement de commande avec la commune de Sorigny pour les prestations de repas de la restauration scolaire

1.2.    Transports

1.2.1.   Reversement de la subvention 2019-2020 attribuée par la Région Centre-Val de Loire au profit des communes bénéficiant d’accompagnatrices dans les transports scolaires

 2.    Culture, Sport et Tourisme

2.1.    Culture

2.1.1. Soutien au collectif « Cultivons l'essentiel » - Paniers artistiques

2.2.    Sport

2.2.1.   Délégation de service public pour la construction et l’exploitation de la piscine couverte de Monts - Rapport 2019-2020 du Complexe Aquatique Les Flots

2.2.2.   Programme de soutien à la création d’équipements sportifs extérieurs en accès libre - Attribution d’un fonds de concours aux communes de Rivarennes et Thilouze

2.3.    Tourisme

2.3.1.   Avenant n°1 à la convention avec le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique pour le déploiement du wifi touristique

 3.    Aménagement du territoire

3.1.    Aménagement

3.1.1. Nomination des membres du Conseil de Développement

 4.    Réseaux, bâtiments et infrastructures

4.1.    Bâtiments et infrastructures

4.1.1.   Création de deux demi-échangeurs sur l’A85 à Restigné et Langeais Nord - Convention de financement

4.1.2.   Zone d’activité économique de la Tour Carrée à Truyes – Viabilisation et extension du réseau d’électricité

4.1.3.   Eclairage public – Remplacement de 40 points lumineux avenue J. Auriol entre la RD910 et la rue Régis Ramage ZAE d’Isoparc à Sorigny

 5.     Moyens généraux

5.1.    Finances

5.1.1. Budget principal – Décision modificative

5.1.2.   Budget principal – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Modification n°2021/02

5.2.    Politiques contractuelles

5.2.1. Avenant n°4 à la convention relative à la mise en œuvre du Développement Local mené par les Acteurs Locaux dans le cadre du Programme de Développement Rural de la Région Centre-Val de Loire

 6.     Marchés publics - Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire après avis de la commission de la commande publique

 7.     Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire

 8. questions diverses