Conseil du 08 juillet 2021

ORDRE DU JOUR

 0.    Approbation du procès-verbal de la séance du 03 juin 2021

 1.    Service à la population

1.1.    Enfance jeunesse

1.1.1.   Délégation de service public pour la gestion des centres multi-accueils de la petite enfance – Rapport de People & Baby pour l’exercice 2020

1.1.2.   Délégation de service public pour la gestion des centres multi-accueils de la petite enfance – Rapport de Liveli pour l’exercice 2020

1.1.3.   Augmentation des tarifs ALSH extrascolaires au 1^er septembre 2021

1.1.4.   Avenant n°1 à la convention d’objectifs avec l’Association 1001 Pattes

1.1.5.   Avenant n°1 à la convention d’objectifs avec l’Association Familles Rurales du Ridellois

1.1.6.   Constitution d'un groupement de commandes avec la commune de Monts pour le marché de prestations de repas

 2.    Environnement

2.1.    GEMA-PI

2.1.1.   Projet de Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SDAGE) 2022-2027 du bassin Loire Bretagne – Avis sur le dossier de consultation du public

2.1.2.   Projet de plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) 2022-2027 du bassin Loire Bretagne – Avis sur le dossier de consultation du public 

2.2.    Transition écologique

2.2.1.   Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) - Approbation après consultation 

2.2.2.   Partenariat avec l'ADEME – Accord de principe dans la démarche d’un Contrat d’Objectif Territorial (COT)

 3.    Développement économique - Insertion professionnelle

3.1.    Economie

3.1.1.    Convention de partenariat et attribution d’une subvention à l’association « Projets pour le Val de Loire » dans le cadre de l’organisation de l’opération « Made in Val de Loire » 2021

3.1.2.    Attribution de subventions à l’Association Initiative Touraine Val de Loire

3.1.3.    Convention de financement Marketplace Départementale

3.1.4.    Aide à l’immobilier pour le projet de développement de l’entreprise Innower

 4.    Culture, Sport et Tourisme

4.1.    Culture

4.1.1.   Convention de partenariat et attribution d’une subvention à l’Association Culture et Développement Rural (CEDR) au titre de l’année 2021

4.1.2.   Répartition de l’acompte du projet artistique et culturel de territoire (PACT) 2021

4.2.    Sport

4.2.1.   Attribution d’une subvention pour l’organisation d’une manifestation de rayonnement communautaire sportif - CST de Veigné

4.3.    Tourisme

4.3.1.   Rapport d’activités 2020 de l’Office de Tourisme Azay-Chinon Val de Loire

4.3.2.   Attribution de subventions dans le cadre du FACIT 2021 – N°3

4.3.3.   Appel à projets pour la réalisation et la conception d’une œuvre d’art à Bréhémont – Annonce du lauréat

 5.    Réseaux, bâtiments et infrastructures

5.1.    Eau et assainissement

5.1.1.   Approbation du rapport prix qualité du service d’eau potable pour l’exercice 2020

5.1.2.   Approbation du rapport prix qualité du service d’assainissement pour l’exercice 2020

5.1.3.   Approbation du rapport prix qualité du service d’assainissement non collectif pour l’exercice 2020

5.2.    Bâtiments et infrastructures

5.2.1.   ZA la Grange Barbier – Remboursement à la commune de Montbazon pour l’extension du réseau d’éclairage public

5.2.2.   ZA La Grange Barbier - Eclairage public – Déplacement d’un candélabre

 6.    Moyens généraux

6.1.    Ressources humaines

6.1.1.   Création de postes et recrutement en contrats d’engagement éducatif (CEE)

6.1.2.   Régularisation – Création d’emplois permanents et non permanents

6.1.3.   Attribution d’une subvention au Comité d’Œuvres Sociales (COS) du personnel de la Communauté de communes au titre de l’année 2021

6.2.    Finances

6.2.1.  Budget Eau potable – Décision modificative n°1 

6.2.2.  Budget Assainissement – Décision modificative n°1 

6.3.    Administration générale

6.3.1. Transfert des garderies de Bréhémont, Pont de Ruan et Saché

 7.     Marchés publics - Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire après avis de la commission de la commande publique

 8.     Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire

 9.     Questions diverses