Conseil du 30 septembre 2021

ORDRE DU JOUR

 0. Approbation des procès-verbaux des séances du 08 juillet 2021 et du 13 septembre 2021

 1. Environnement

1.1. Déchets ménagers

1.1.1.  Traitement et valorisation des déchets non dangereux des déchèteries d’Esvres et Saint-Branchs – Attribution du marché

1.1.2.  Gestion de l’enlèvement des déchets de la déchèterie de Sorigny – Avenant n°2 au lot n°1

1.1.3.  Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2020

1.1.4.  Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés du Smictom du Chinonais pour l’exercice 2020

 2. Développement économique

2.1. Economie

2.1.1. Attribution de subventions à l’Association Initiative Touraine Val de Loire

 3. Culture, Sport et Tourisme

3.1. Culture

3.1.1. Validation du Projet Artistique et Culturel de Territoire (PACT) 2022

3.2. Sport

3.2.1. Programme de soutien à la création d’équipements sportifs extérieurs en accès libre – Attribution d’un fonds de concours aux communes de Vallères et d’Esvres

3.3. Tourisme

3.3.1. Attribution de subventions dans le cadre du FACIT 2021 – N°4

 4. Aménagement du territoire

4.1. Conseil de Développement

4.1.1. Désignation d’un membre du Conseil de Développement

 5. Réseaux, bâtiments et infrastructures

5.1. Bâtiments et infrastructures

5.1.1. Adhésion au groupement de commandes « Pole Energie Centre » pour l’achat d’électricité et de gaz naturel 

5.1.2. Eclairage public – Modification du coût des travaux pour le remplacement de 19 candélabres, ZAC Isoparc à Sorigny – Chiffrage définitif

5.1.3. Eclairage public – Modification du coût des travaux pour le remplacement de 32 candélabres, ZAE La Grange Barbier à Montbazon – Chiffrage définitif

 6. Moyens généraux

6.1. Ressources humaines

6.1.1. Création d’emplois permanents

6.2. Finances

6.2.1. Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)

6.2.2. Modification du zonage de la TEOM à compter du 1^er janvier 2022

6.2.3. Retenues de garantie - Opposition prescription quadriennale

6.2.4. Budget principal - Décision modificative n°2

6.2.5. Budget principal - Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Modification n° 2021/03

6.2.6. Budget annexe eau potable - Décision modificative n°2

6.2.7. Budget annexe assainissement - Décision modificative n°2

6.2.8. Budget annexe régie eau potable - Décision modificative n°1

6.2.9. Budget annexe ZA - Décision modificative n°1

6.3. Administration générale

6.3.1. Désignation d’un représentant suppléant au sein de l’Association PISE  

6.3.2. Modification du tableau des membres des commissions 

6.3.3. Subvention extraordinaire à l’association AREFI dans le cadre du litige l’opposant à une salariée devant le Conseil des Prud’hommes

 7. Marchés publics - Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire après avis de la commission de la commande publique

 8. Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire

 9. Questions diverses