Conseil du 18 novembre 2021

ORDRE DU JOUR

0.    Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2021

 1.    Service à la population

1.1.    Enfance-jeunesse

1.1.1.   Attribution d’une subvention à l’Association Familles Rurales du Ridellois pour les frais liés à la gestion des ALSH d’Azay-le-Rideau, Rivarennes et Vallères – Versement du solde 2021

1.1.2.   Attribution d’une subvention à l’Association 1001 Pattes pour les frais liés à la gestion de l’ALSH de Villaines-les-Rochers – Versement du solde 2021

1.1.3.   Attribution d’une subvention à la Maison des Assistants Maternels d’Esvres-sur-Indre, constituée sous forme associative, au titre de l’exercice 2022

1.1.4.   Attribution d’une subvention à la Maison des Assistants Maternels de Veigné, constituée sous forme associative, au titre de l’exercice 2022

 2. Actions sociales   

2.1.    Logements d’urgence

2.1.1.   Harmonisation du mode de gestion et des conditions d’accès aux logements d’urgence

 3.    Développement économique

3.1.    Economie

3.1.1.   Avenant n°1 à la convention de partenariat économique avec la Région Centre-Val de Loire  

3.2.    Commerces de proximité

3.2.1.   Dérogation au repos dominical pour les commerces de la commune d’Esvres au titre de l’année 2022 

3.2.2.   Dérogation au repos dominical pour les commerces de la commune d’Azay-le-Rideau au titre de l’année 2022

 4.    Culture, Sport et Tourisme

4.1.    Culture – Lecture publique

4.1.1.   Répartition du solde du Projet Artistique et Culturel de territoire 2020

4.1.2.   Définition de la procédure de régulation des collections du réseau lecture publique

4.1.3.   Révision de la charte du bibliothécaire volontaire du réseau des bibliothèques

4.2.    Tourisme

4.2.1.   Attribution de subventions dans le cadre du FACIT 2021 – n°5 et mise à jour des dossiers soutenus au titre du FACIT 2019

 5.    Aménagement du territoire

5.1.    Aménagement

5.1.1.   FACLOS – Attribution d’une subvention pour la construction de 14 logements sociaux – Opération Touraine Logement - Lotissement Le Bon accueil à Cheillé 

5.1.2.   Avis sur le permis de construire SASU TRUYESOL - Centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Truyes 

5.1.3.   Avis sur le permis de construire FRANSOL 14 SAS - Centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Monts

5.2.    Conseil de Développement

5.2.1.   Approbation du règlement intérieur du Conseil de Développement

 6.    Moyens généraux

6.1.    Finances

6.1.1.   Attributions de compensation 2021 – Transfert de la compétence « Enfance jeunesse » des communes de Bréhémont, Pont-de-Ruan et Saché

6.1.2. Attribution de fonds de concours pour l’année 2021

6.1.3. Budget principal - Décision modificative n°3

6.1.4. Budget annexe « assainissement » - Décision modificative n°3

6.1.5. Budget annexe « régie eau potable » - Décision modificative n°2

6.2.    Administration générale

6.2.1.   Désignation d’un représentant suppléant au sein du Syndicat Val de Loire Numérique

6.2.2.   Modification du tableau des membres des commissions

 7.     Marchés publics - Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire après avis de la commission de la commande publique

 8.     Compte-rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire

 9.     Questions diverses