Conseil du 16 décembre 2021

ORDRE DU JOUR

 0.    Approbation du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2021

 1.    Environnement

1.1.    Déchets ménagers

1.1.1.   Extension des consignes de tri des emballages dans le cadre de la collecte sélective des déchets ménagers et assimilés

1.1.2.   Gardiennage et transport des déchets non dangereux des déchèteries d’Esvres et Saint-Branchs - Attribution du marché

 2.    Développement économique - Insertion professionnelle

2.1.    Economie

2.1.1.   Désignation des représentants au sein de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)

2.1.2.   Aide à l’immobilier pour le projet de développement de l’entreprise JIBIO à Truyes

2.1.3.   Attribution de subventions à l’association Initiative Touraine Val de Loire (ITVL) pour 7 prêts d’honneur

2.1.4.   Adhésion à l’agence régionale de développement économique DEV’UP

2.2.    Insertion professionnelle

2.2.1.   Convention triennale d’objectifs 2022-2024 avec l’Association Point Information Service Emploi (PISE)

 3.    Culture, Sport et Tourisme

3.1.    Tourisme

3.1.1.   Office de tourisme – Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux

3.1.2.    Adhésion à « Vélo et Territoires »

3.2.    Patrimoine

3.2.1.   Moulin de Pont-de-Ruan - Changement de dénomination de la Maison du Meunier

 4.    Aménagement du territoire

4.1.    Aménagement

4.1.1.   Contribution au Fonds de Solidarité Logement (FSL) sollicité par le Département d’Indre-et-Loire au titre de l’année 2021

4.1.2.   Avenant n°6 à la convention publique d’aménagement de la SET – ZAC des Gués à Veigné

4.1.3.   Avenant n°6 à la convention publique d’aménagement de la SET – ZAC Even Parc à Esvres

4.1.4.   Avenant n°6 à la convention publique d’aménagement de la SET – ZAC Isoparc à Sorigny

 5.    Réseaux, bâtiments et infrastructures

5.1.    Eau et assainissement

5.1.1.      Choix du concessionnaire pour l’exploitation du service public d’eau potable des communes d’Azay-le-Rideau, d’Esvres et Truyes

5.1.2.      Choix du concessionnaire pour l’exploitation du service public d’assainissement collectif des communes d’Azay-le-Rideau, d’Esvres et Truyes

5.1.3.      Avenant n°4 au contrat de délégation du service public d’eau potable de la commune de Sainte-Catherine-de-Fierbois

5.1.4.      Avenant n°3 au contrat de délégation du service public d’eau potable de la commune de Sorigny

5.1.5.      Avenant n°4 au contrat de délégation du service public d’eau potable de la commune de Saint-Branchs

5.1.6.      Avenant n°1 au contrat de délégation du service public d’eau potable de la commune de Villeperdue

5.1.7.      Avenant n°4 au contrat de délégation du service public d’assainissement collectif de la commune de Sainte-Catherine-de-Fierbois

5.1.8.      Avenant n°4 au contrat de délégation du service public d’assainissement collectif de la commune de Sorigny

5.1.9.      Avenant n°3 au contrat de délégation du service public d’assainissement collectif de la commune de Saint-Branchs

5.1.10.    Avenant n°1 au contrat de délégation du service public d’assainissement collectif de la commune de Villeperdue

5.1.11.    Fixation des tarifs d’assainissement collectif, part collectivité, de la commune d’Azay-le-Rideau

5.2.    Bâtiments et infrastructures

5.2.1. Entretien des locaux et de la vitrerie d’un ensemble de bâtiments de la Communauté de communes Touraine Vallée de l’Indre – Attribution du marché

 6.    Moyens généraux

6.1.    Finances

6.1.1. Expérimentation du Compte Financier Unique – Signature d’une convention avec l’Etat

6.1.2. Rapport quinquennal sur les attributions de compensations

6.1.3. Garantie d’emprunt pour le financement du centre de tri des emballages ménagers recyclables avec la SPL Tri Val de Loir(e) – Prêts Banque Populaire Val de France

6.1.4. Garantie d’emprunt pour le financement du centre de tri des emballages ménagers recyclables avec la SPL Tri Val de Loir(e) – Prêts Caisse d’Epargne

6.1.5.  Provisions pour dépréciation des comptes de tiers

6.1.6.  Régularisation comptable suite à ajustement de provisions

6.1.7.  Attribution d’une subvention exceptionnelle à la MARPA

6.1.8.  Budget principal – Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Modification n°2021/04

6.1.9.  Budget principal – Décision modificative n°4

6.1.10. Budget eau potable – Décision modificative n°3

6.2.Ressources humaines

6.2.1. Fourniture, gestion et livraison de titres restaurant au profit du personnel de la Communauté de communes Touraine Vallée de l’Indre - Attribution du marché

6.3.    Administration générale

6.3.1.   Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein du Syndicat d’Aménagement de la Vallée de l’Indre

6.3.2.   Désignation d’un représentant suppléant au sein du Syndicat Touraine Propre

6.3.3.   Modification du tableau des membres des commissions  

6.3.4.   Mutualisation : Convention-type de mise à disposition et de cogestion des locaux, relative à l’enfance-jeunesse 

6.3.5.   Mutualisation : Convention-type de mise à disposition et de cogestion des locaux, relative à la lecture publique 

6.3.6.   Mutualisation : Convention-type de prestation de service pour la fourniture de repas et goûters dans les accueils de loisirs