Conseil du 24 février 2022

ORDRE DU JOUR

Déchets ménagers

D2022_001. Collecte des déchets ménagers - Avenant n°1 avec la société COVED

GEMA-PI

D2022_002. Prévention des inondations - Analyse juridique suite à la fin de gestion des digues domaniales par l’Etat au 28 janvier 2024 et adoption de la convention de groupement de commandes

Aménagement

D2022_003. Approbation du Projet de territoire

D2022_004. Constitution d’une SAS entre la S.E.T. et Exia Production pour la réalisation d’un projet  d'aménagement de l’ancien site Michelin

D2022_005. ZAC Even Parc – Approbation du principe d’une maîtrise d’ouvrage communautaire pour l’installation de TERRANOBILIS sur la ZA d’Esvres-sur-Indre et des modalités de financement concernant les travaux de construction d’un giratoire

Tourisme

D2022_006. Classement de l’Office de Tourisme Intercommunal Azay-Chinon Val de Loire

Eau et Assainissement

D2022_007. Choix du mode de gestion du service  public d’eau potable des communes de Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sorigny et Villeperdue

D2022_008. Choix de mode de gestion du service public d’assainissement collectif des communes de Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sorigny et Villeperdue

D2022_009. Constitution d’un groupement de commandes – Renouvellement des réseaux d’alimentation en eau potable, d’eaux usées et d’eaux pluviales rue de Chinon à Cheillé

Ressources humaines

D2022_010. Mise en place du télétravail

D2022_011. Suppression et création de postes - Tableau des effectifs

Finances

D2022_012. Rapport d’orientations budgétaires 2022

D2022_013. Fonds de concours à la commune d'Esvres pour le financement de la sécurisation des accès de l'école maternelle Les Sources et de l'école élémentaire Joseph Bourreau

D2022_014. Montant prévisionnel des attributions de compensation 2022

D2022_015. Réponse à l’appel à manifestation d’intérêt LEADER pour la programmation 2023-2027

Administration

D2022_016. Désignation de représentants au sein du SITS Pays de Rabelais

D2022_017. Modification du tableau des membres des commissions

D2022_018. Modification du règlement intérieur – Les relations élus / agents

D2022_019. Polygone d’isolement du CEA – Vœu du Conseil communautaire