Conseil du 12 mai 2022

Ordre du jour

Enfance Jeunesse

D2022_073               Tarification des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) extrascolaires au 1^er septembre 2022

D2022_074               Tarification des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) périscolaires au 1^er septembre 2022

GEMA-PI

D2022_075              Approbation de la modification statutaire du Syndicat de la Manse étendu

Déchets

D2022_076               Demande de contribution d’Emmaüs pour l’élimination des déchets encombrants des ménages au titre de l’année 2021

D2022_077               Approbation de la modification statutaire du Syndicat Touraine Propre

Développement économique

D2022_078               Attribution d’une subvention à la mini-entreprise h2b du collège d’Azay-le-Rideau

Mobilités - Transports scolaires

D2022_079               Reversement de la subvention 2020-2021 attribuée par la Région Centre-Val de Loire au profit des communes bénéficiant d’accompagnateurs dans les transports scolaires

Eau et Assainissement

D2022_080               Avenant n°4 au contrat de délégation du service d’eau potable de la commune de Sorigny

D2022_081               Avenant n°5 au contrat de délégation du service d’assainissement collectif de la commune de Sorigny

Bâtiments et infrastructures

D2022_082               Vidéo-surveillance – Versement d’un Fonds de concours à la commune de  Montbazon

Ressources humaines

D2022_083               Revalorisation de la rémunération des agents recrutés en contrats d’engagement éducatif (CEE)

D2022_084               Création d’un Comité Social Territorial local

D2022_085               Délibération concordante portant Création d’un Comité Social Territorial commun et d’une formation spécialisée entre Touraine Vallée de l’Indre et le CIAS rattaché

D2022_086               Attribution d’une subvention au COS du personnel de la Communauté de communes Touraine Vallée de l’Indre au titre de l’année 2022

D2022_087               Mise à disposition du poste de directrice de la MARPA

Administration

D2022_088              Modification du tableau des membres des commissions