Conseil du 9 juin 2022

ORDRE DU JOUR

Enfance Jeunesse

D2022_089 Constitution d’un groupement de commandes - Marché de prestations de repas et goûters avec la commune de Villeperdue

Action sociale

D2022_090 Adhésion au groupement de commandes pour la gestion et l’entretien des aires d’accueil des citoyens français itinérants et désignation des membres de la CAO

Déchets ménagers

D2022_091 Groupement de commandes – Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)

Transition écologique

D2022_092 Adhésion à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) 37

Développement économique – Insertion professionnelle

D2022_093 Avenant n°2 à la convention de partenariat économique avec la Région Centre-Val de Loire

D2022_095 Attribution d’une subvention à PISE au titre de l’exercice 2022

D2022_096 Attribution d’une subvention à l’association CRIA 37 au titre de l’exercice 2022

D2022_097 Attribution d’une subvention à l’association « Mission Locale de Touraine » au titre de l’exercice 2022

D2022_098 Attribution d’une subvention à l’association « Mission Locale du Chinonais » au titre de l’exercice 2022 

Tourisme

D2022_099 Avenant n°4 à la convention de partenariat Indre à Vélo pour la période de janvier à août 2022 et convention de service unifié pour la gestion et le développement de l’Indre à Vélo pour la période de septembre 2022 à août 2026.

D2022_100 Appel à projets touristiques communaux - Attribution des fonds de concours tourisme suite à la relance pour 2022

D2022_101 Ajustement du règlement du FACIT et attribution de subventions dans le cadre du FACIT 2022 – N° 2

Culture

D2022_102 Répartition de l’acompte du Projet Artistique et Culturel  de Territoire (PACT) 2022

D2022_103 Attribution subvention aux associations culturelles du territoire

Ressources humaines

D2022_104 Création d’un poste en contrat aidé – Tableau des effectifs

Administration

D2022_105 Règlement des fonds de concours généraux 

D2022_106 Transfert de la garderie périscolaire des communes de La Chapelle aux Naux et de Lignières-de-Touraine

D2022_107 Demande de reconnaissance au titre du régime des clamités agricoles