Conseil du 7 juillet 2022

ORDRE DU JOUR

Enfance Jeunesse

D2022_108    Approbation de la convention d’objectifs 2023 avec l’Association Familles Rurales du Ridellois

D2022_109    Approbation de la convention d’objectifs 2023 avec l’Association 1001 Pattes

Déchets ménagers

D2022_110     Collecte du verre en point d’apport volontaire – Attribution du marché

D2022_111     Collecte des déchets ménagers - Avenant n°2 avec la société COVED

Transition écologique

D2022_112       Bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES) de la Communauté de communes

D2022_113       Adhésion à FIBOIS Centre-Val de Loire au titre de l’année 2022

Développement économique

D2022_114       Lancement du travail d'inventaire des zones d’activité économique sur le territoire communautaire

D2022_115       Attribution d’une subvention au collège d'Esvres dans le cadre du projet B’OTI

D2022_116       ZA Les Malvaux à Sainte-Catherine-de-Fierbois -  Acquisition des parcelles AB512, ZP19, ZP23 et ZP24 appartenant à M. Morin Philippe

Culture

D2022_117        Festival Terres du Son 2022 – Convention de partenariat avec l’ASSO

Tourisme

D2022_118        Avenant n°2 à la convention relative au financement d’un réseau wifi-tourisme avec le Syndicat mixte ouvert (SMO) Val de Loire Numérique

Eau et assainissement

D2022_120          Avenant n°1 au contrat de délégation du service d'assainissement collectif des communes de Bréhémont, Cheillé, Lignières-de-Touraine, Rigny-Ussé, Rivarennes et Vallères

Ressources humaine

D2022_121          Tableau des effectifs – Création et suppression d’emplois permanents

Finances

D2022_122          Budget principal – Décision modificative n°1

D2022_123          Budget Zones d’activités – Décision modificative n°1

D2022_124          Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Modification    n°2022/02